Fournitures - 103339-2020

Submission deadline has been amended by:  253778-2020
03/03/2020    S44

France-Toulon: Produits alimentaires divers

2020/S 044-103339

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Toulon
Numéro national d'identification: 26830066200015
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, CS 20813
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83051
Pays: France
Courriel: s.marches@ccas-toulon.fr
Téléphone: +33 494246500
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://toulon.fr/ccas-0
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon

Numéro de référence: 20ff-Mp-0530-W
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 12
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches: volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de salaison: charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Produits de la mer ou d'eau douce.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées ou non.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers et avicoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie: fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Eau gélifiée lyophilisée

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Eau gélifiée lyophilisée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.6.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées et plats mixés en frais

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Entrées et plats mixés en frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compléments alimentaires —nutriments pour supplémentation orale

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisserie fraîche

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Pâtisserie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits présentés dans l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Les conditions de production et de commercialisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2020
Fin: 31/05/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/04/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ — Les bons de commande pourront être envoyés avant le 1er jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée pendant la période de validité du marché. Les bons de commande pourront être envoyés jusqu'au dernier jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée dans un délai raisonnable après la fin de la période en cours. Les informations sur les consommations antérieurs sont indiquées dans le CCTP. Les estimations indiquées dans l'avis de publicité correspondent, pour chaque lot, à la masse annuelle minimale exprimée en euro(s) HT. La présente consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les masses annuelles, minimales et maximales, de chaque lot sont indiquées dans le règlement de la consultation et dans l'acte d'engagement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/02/2020