Fournitures - 103346-2020

03/03/2020    S44    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Pessac: Papeterie

2020/S 044-103346

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Michel de Montaigne Bordeau
Adresse postale: 19 esplanade des Antilles, domaine universitaire
Ville: Pessac Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33607
Pays: France
Point(s) de contact: Hélène Velasco Graciet, Présidente de l'université, via Mme Gonzalez, responsable du pôle achats,19 esplanade des Antilles, domaine universitaire, 33607 Pessac Cedex
Courriel: Marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr
Téléphone: +33 557124719

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-bordeaux-bordeaux-montaigne.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536165&orgAcronyme=f2h

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536165&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536165&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536165&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fourniture de papiers, d'enveloppes et de bobines traceur pour l'université Bordeaux Montaigne

Numéro de référence: 20PA91601
II.1.2)Code CPV principal
30192700 Papeterie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de fourniture de papiers, d'enveloppes et de bobines traceur pour l'université Bordeaux Montaigne.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 195 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papier blanc 75gr non recyclé et papier 80gr recyclé A4/A3

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
Lieu principal d'exécution:

Bordeaux Montaigne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier blanc 75gr non recyclé et papier 80gr recyclé A4/A3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 688.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des 2 dates: la date de notification ou le 15.6.2020, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée totale d'exécution ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation annuelle HT 24 688.00.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture papier laser édition spécifique pour moteur d'impression numérique 90g/m2

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture papier laser édition spécifique pour moteur d'impression numérique 90 g/m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 892.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des 2 dates: la date de notification ou le 15.6.2020, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée totale d'exécution ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation annuelle HT: 7 892.00.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papier spécifique non recyclé et recyclé hors lot 1 et hors lot 2

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier spécifique non recyclé et recyclé hors lot 1 et hors lot 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 592.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des 2 dates: la date de notification ou le 15.6.2020, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée totale d'exécution ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation annuelle HT: 55 592 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'enveloppes, de pochettes et de sachets Kraft

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'enveloppes, de pochettes et de sachets Kraft.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 784.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des 2 dates: la date de notification ou le 15.6.2020, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée totale d'exécution ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation annuelle HT: 24 784.00.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bobines pour traceur jet d'encre

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bobines pour traceur jet d'encre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 852.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des 2 dates: la date de notification ou le 15.6.2020, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée totale d'exécution ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation annuelle HT: 5 852.00.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/03/2020
Heure locale: 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les dates et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Mars 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Visite facultative. Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous au préalable auprès de M. Matthieu Laffargue au +33 557126684 par courriel à matthieu.laffargue@u-bordeaux-montaigne.fr les échantillons demandes seront remis avant le 30.3.2020 à 12:00 contre récépissé au pôle production imprimée. Les candidats devront prendre contact au préalable avec M. Matthieu Laffargue au +33 557126684 et/ou courriel à matthieu.laffargue@u-bordeaux-montaigne.fr pour pouvoir déposer les échantillons; pour le lot 3 le nuancier de couleur demandé à l'appui de l'offre sera également déposé au pôle production. Imprimé avant le 30.3.2020 à 12:00. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il s'exécute au fur et à mesure de l'émergence des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCP.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: Claire.gachet@dirrecte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les candidats pourront saisir le juge administratif:

— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,

— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité. Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 5556243903
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/02/2020