Fournitures - 105192-2023

20/02/2023    S36

France-Aix-les-Bains: Produits de nettoyage

2023/S 036-105192

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie d'aix-les-bains
Adresse postale: place Maurice Mollard 73100 Aix-Les-Bains
Ville: Aix-les-Bains
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73100
Pays: France
Courriel: commandepublique@aixlesbains.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aixlesbains.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xxWMXWKjys
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xxWMXWKjys
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour les services de la ville d'aix-les-bains et ses bâtiments

Numéro de référence: 2023011L01L02L03L04L05
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agira de fournir des produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville d'aix-les-bains et ses bâtiments. 1 an reconductible 3 fois. Prix unitaires révisables trimestriellement.

La valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 180 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nettoyage et désinfection des sols et surfaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39830000 Produits de nettoyage
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

mairie d'aix-les-bains

II.2.4)Description des prestations:

nettoyage et désinfection des sols et surfaces

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison renseigné à l'AE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.

la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

essuyage-Consommables -Papier hygiénique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

mairie d'aix-les-bains

II.2.4)Description des prestations:

essuyage-Consommables -Papier hygiénique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison renseigné dans l'AE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.

la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubelle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224330 Seaux
39224340 Poubelles
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

mairie d'aix-les-bains

II.2.4)Description des prestations:

petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubell

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison renseigné à l'AE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.

la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de Haute Qualité Environnementale

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39812100 Produits d'entretien des sols
39830000 Produits de nettoyage
39811300 Désodorisants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

mairie d'aix-les-bains

II.2.4)Description des prestations:

produits de Haute Qualité Environnementale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison renseigné à l'AE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.

la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Spécifiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
39830000 Produits de nettoyage
39831220 Agents dégraissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

mairie d'aix-les-bains

II.2.4)Description des prestations:

produits Spécifiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison renseigné à l'AE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.

la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/03/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/03/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

mairie d'aix-les-bains

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne rhône alpes, Tour Swiss Life; 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: aea.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 478372140
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.

référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.

Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/02/2023