Fournitures - 105621-2017

22/03/2017    S57    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Le Pecq: Produits alimentaires divers

2017/S 057-105621

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville du Pecq
217 804 814 000 10
13 bis quai Maurice Berteaux
Le Pecq
78230
France
Point(s) de contact: M. Daniel Aziagble
Téléphone: +33 130612121
Courriel: achats@ville-lepecq.org
Fax: +33 130615254
Code NUTS: FR103

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-lepecq.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.eu-supply.com/pecq.asp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq.

II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires et les crèches de la ville.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Chaque lot sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Sous réserve de sa notification, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 13.3.2017 au 12.3.2018.

L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Les valeurs des marchés indiqués sont des montants maximums.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 580 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche autre que volaille

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande fraîche autre que volaille destinée à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de volaille fraîche destinée à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de charcuterie fraîche destinée à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais et 4ème gamme

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et 4ème gamme destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 65 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits 5ème gamme

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Produits 5ème gamme destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande, poisson et produits de la mer surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande, poisson et produits de la mer surgelés destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de légumes surgelés destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits élaborés surgelés destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisserie fraîche

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Pâtisserie fraîche pour les repas confectionnés par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie et boissons non alcoolisées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
15982000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison produits d'épicerie et boissons non alcoolisées destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, centres de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fête et cérémonies ...) et les crèches de la ville (cuisine sur place).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
15950000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Ville du Pecq.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Boissons alcoolisées pour les repas et événements organisés par la Ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Informations du détail technique de l'offre / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur exige la variante suivante: celle-ci a pour objet, la livraison des produits commandés par chaque crèche et multi-accueil directement dans leurs locaux, en plus des livraisons à la cuisine centrale (les livraisons à la cuisine centrale étant franco de port).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 139-251242
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 1
Intitulé:

Viande fraîche autre que volaille

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS Lucien
130 rue des 40 mines — ZAC de Ther — BP 70795
Allone
60000
France
Code NUTS: FR222
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 2
Intitulé:

Volaille fraîche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Pomona
PA des Béthunes — 4 rue du Palmer — CS 69639 — Saint-Ouen-l'Aumône
Cergy-Pontoise
95064
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 3
Intitulé:

Charcuterie fraîche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Pomona
PA des Béthunes — 4 rue du Palmer — CS 69639 — Saint-Ouen-l'Aumône
Cergy-Pontoise
95064
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 4
Intitulé:

Fruits et légumes frais et 4ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ste Pierre Boucharechas
300 rue de Fourny
Buc
78530
France
Code NUTS: FR103
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 440 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 5
Intitulé:

Produits 5ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Davigel SAS
Zone Industrielle — BP 41
Dieppe
76201
France
Code NUTS: FR232
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 6
Intitulé:

Viande, poisson et produits de la mer surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
47 rue du Clos Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire
Châteauneuf-sur-Loire
45110
France
Code NUTS: FR246
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 7
Intitulé:

Légumes surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Pomona
PA des Béthunes — 4 rue du Palmer — CS 69639 — Saint-Ouen-l'Aumône
Cergy-Pontoise
95064
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 8
Intitulé:

Produits élaborés surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Davigel SAS
Zone industrielle — BP 41
Dieppe
76201
France
Code NUTS: FR232
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 9
Intitulé:

Pâtisserie fraîche

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 10
Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Pomona
PA des Béthunes — 4 rue du Palmer — CS 69639 — Saint-Ouen-l'Aumône
Cergy-Pontoise
95064
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 11
Intitulé:

Produits d'épicerie et boissons non alcoolisées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cercle Vert
ZA — 54 rue Saint-Roch — 95260 Beaumont-sur-Oise
Beaumont-sur-Oise
95260
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-002
Lot nº: 12
Intitulé:

Boissons alcoolisées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78011
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205487
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent notamment être formés devant le tribunal administratif de Versailles :- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA); — un référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; — pour les tiers au contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, n° 358994, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78011
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205487
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/03/2017