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Fournitures - 107205-2019

07/03/2019    S47

France-Saint-Vincent-de-Tyrosse: Légumes, fruits et noix

2019/S 047-107205

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes MACS
Numéro national d'identification: allée des Camélias
Ville: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40230
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: service.marchespublics@cc-macs.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cc-macs.org
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.landespublic.org
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.landespublic.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.landespublic.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la communauté de communes MACS

Numéro de référence: 2019-F01-05
II.1.2)Code CPV principal
03220000 Légumes, fruits et noix
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS.

L'accord-cadre se décompose en 2 lots:

— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),

— lot 2: fruits et légumes bio.

L'accord-cadre est passé sans montants minimum ni maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Les attributaires sont au nombre de quatre pour le lot 1 et de 3 pour le lot 2, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes d'1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes bio

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes d'1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Ville: Pau
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/03/2019