Fournitures - 107205-2019

07/03/2019    S47    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Vincent-de-Tyrosse: Légumes, fruits et noix

2019/S 047-107205

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté de communes MACS
allée des Camélias
Saint-Vincent-de-Tyrosse
40230
France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: service.marchespublics@cc-macs.org
Code NUTS: FRI13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-macs.org

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.landespublic.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.landespublic.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.landespublic.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la communauté de communes MACS

Numéro de référence: 2019-F01-05
II.1.2)Code CPV principal
03220000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS.

L'accord-cadre se décompose en 2 lots:

— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),

— lot 2: fruits et légumes bio.

L'accord-cadre est passé sans montants minimum ni maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Les attributaires sont au nombre de quatre pour le lot 1 et de 3 pour le lot 2, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes d'1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes bio

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes d'1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
Pau
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/03/2019