Fournitures - 107237-2019

07/03/2019    S47    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Vincent-de-Tyrosse: Produits alimentaires et produits secs divers

2019/S 047-107237

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté de communes MACS
allée des Camélias
Saint-Vincent-de-Tyrosse
40230
France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: service.marchespublics@cc-macs.org
Code NUTS: FRI13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-macs.org

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.landespublic.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.landespublic.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.landespublic.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS

Numéro de référence: 2019-F01-03
II.1.2)Code CPV principal
15890000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat de denrées alimentaires pour le pôle culinaire de la Communauté de communauté MACS.

L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un seul opérateur économique par lot et sans montants minimum ni maximum. Les montants estimatifs par an par lot sont indiqués à l'article 14 du CCTP.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 4e gamme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais 4e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 5e gamme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 4e gamme prêt à l'emploi

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Légumes 4e gamme prêt à l'emploi.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade, betterave rouge et légumineux bio

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: salade, betterave rouge et légumineux bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie petits déjeuners

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie petits déjeuners.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie ingrédients

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie ingrédients.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie féculents et légumineuses

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie féculents et légumineuses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves légumes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Conserves légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves poissons et viandes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Conserves poissons et viandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves fruits

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Conserves fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers produits surgelés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Divers produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf sous signe de qualité

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Viande de bœuf sous signe de qualité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lot 13: ce lot du marché public est conclu à compter du 1.1.2020. Il est reconductible, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant son termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/04/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
50 cours Lyautey
Pau
64000
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/03/2019