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Fournitures - 107237-2019

07/03/2019    S47

France-Saint-Vincent-de-Tyrosse: Produits alimentaires et produits secs divers

2019/S 047-107237

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes MACS
Adresse postale: allée des Camélias
Ville: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40230
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: service.marchespublics@cc-macs.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cc-macs.org
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.landespublic.org
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.landespublic.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.landespublic.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS

Numéro de référence: 2019-F01-03
II.1.2)Code CPV principal
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat de denrées alimentaires pour le pôle culinaire de la Communauté de communauté MACS.

L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un seul opérateur économique par lot et sans montants minimum ni maximum. Les montants estimatifs par an par lot sont indiqués à l'article 14 du CCTP.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 4e gamme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais 4e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 5e gamme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 4e gamme prêt à l'emploi

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Légumes 4e gamme prêt à l'emploi.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade, betterave rouge et légumineux bio

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: salade, betterave rouge et légumineux bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie petits déjeuners

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie petits déjeuners.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie ingrédients

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie ingrédients.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie féculents et légumineuses

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie féculents et légumineuses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves légumes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331460 Légumes en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Conserves légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves poissons et viandes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Conserves poissons et viandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves fruits

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400 Conserves de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Conserves fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers produits surgelés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Divers produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf sous signe de qualité

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Viande de bœuf sous signe de qualité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 05/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lots 1 à 12 inclus: ces lots du marché public sont conclus à compter du 5.8.2019 jusqu'au 31.12.2019 et reconductibles, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant leurs termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 5.8.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lot 13: ce lot du marché public est conclu à compter du 1.1.2020. Il est reconductible, 3 fois pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant son termes.

Les premiers bons de commande pour ces lots pourront être émis à partir du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/04/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/03/2019