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Fournitures - 107563-2017

23/03/2017    S58

France-Saint-Jean-d'Angély: Fournitures de bureau

2017/S 058-107563

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CC des Vals de Saintonge
Adresse postale: 55 rue Michel Texier, BP 50052
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Code NUTS: FR532 Charente-Maritime
Code postal: 17413
Pays: France
Courriel: stephanie.millasseau@cdcvalsdesaintonge.fr
Téléphone: +33 0546332477
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.valsdesaintonge.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures administratives, scolaires et loisirs-éducatifs.

Numéro de référence: CC/FCS/01/2017
II.1.2)Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de fournitures administratives, scolaires et loisirs-éducatifs pour l'ensemble des services de Vals de Saintonge communauté.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 544 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures administratives

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR532 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Achat de fournitures administratives de bureau (papier, stylos, ...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, soit pour une durée totale de 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR532 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Achat de fournitures scolaires pour l'ensemble des écoles (25) de Vals de Saintonge communauté.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 412 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, soit pour une durée totale de 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de loisirs et éducatifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR532 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Achat de fournitures de loisirs et éducatifs pour les activités des accueils de loisirs sans hébergement, les multi-accueils, les relais d'assistantes maternelles et parentales, les lieux d'accueil enfants parents et la ludothèque de Vals de Saintonge communauté.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, soit pour une durée totale de 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/04/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/05/2017
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue Blossac, BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/03/2017