Fournitures - 115297-2023
24/02/2023    S40

France-Balma: Produits alimentaires divers

2023/S 040-115297

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de Balma
Numéro national d'identification: 21310044900015
Adresse postale: 8, allée de l'appel du 18 juin 1940
Ville: Balma
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31132
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-balma.fr
Téléphone: +33 561249292
Fax: +33 561245293
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-balma.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 22ff-0381-W
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

ces accords-cadres sont lancés dans le but de répondre aux besoins de denrées alimentaires pour les groupes scolaires et le temps périscolaire présents sur la commune

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 128 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de boeuf, veau, agneau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de boeuf, veau, agneau - bio ou équivalent

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de porc, charcuterie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de porc, charcuterie - label rouge ou équivalent

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de volailles : poulet, dinde

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de volailles : poulet label Rouge ou équivalent

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits, Légumes, pommes de terre, brut - 4ème et 5ème gamme

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits, légumes, pommes de terre, Brut - 4ème et 5ème Gammes - bio ou équivalent

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pain : Flutes et baquettes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisseries sucrées fraîches (brownie, tartes aux fruits...)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers (fromage Aop) - ovoproduits

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers - bio ou équivalent

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovo produits Bio ou équivalent

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salades composées traiteur

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisseries salées fraiches ou réfrigérées traiteur

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés conventionnels et labels (hors Bio)

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés - bio ou équivalent

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'épicerie conventionnel et labels (hors Bio)

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'épicerie Bio ou équivalent

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de goûters

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boissons alcoolisées

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma

II.2.4)Description des prestations:

les descriptions techniques sont présentes au Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fiabilité des procédés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 211-606708
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023001
Lot nº: 1
Intitulé:

viandes fraiches de boeuf, veau, agneau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes Occitanes
Adresse postale: av Du Portugal
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

viandes fraiches de boeuf, veau, agneau - bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023003
Lot nº: 3
Intitulé:

viande fraiche de porc, charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sodirex
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023004
Lot nº: 4
Intitulé:

viande fraiche de porc, charcuterie - label rouge ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes Occitanes
Adresse postale: av Du Portugal
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023005
Lot nº: 5
Intitulé:

viandes fraiches de volailles : poulet, dinde

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets Rampal
Adresse postale: rue De La Creation
Ville: Cuers
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023006
Lot nº: 6
Intitulé:

viandes fraiches de volailles : poulet label Rouge ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sodirex
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023007
Lot nº: 7
Intitulé:

fruits, Légumes, pommes de terre, brut - 4ème et 5ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garonne Fruits
Adresse postale: av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023008
Lot nº: 8
Intitulé:

fruits, légumes, pommes de terre, Brut - 4ème et 5ème Gammes - bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terra Alter Pays D'Oc
Adresse postale: pln De Vindrac
Ville: Montans
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023009
Lot nº: 9
Intitulé:

pain : Flutes et baquettes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: le Petrin Du Pape
Adresse postale: 27 Chemin De La Salvetat
Ville: Colomiers
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31770
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

pâtisseries sucrées fraîches (brownie, tartes aux fruits...)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023012
Lot nº: 12
Intitulé:

produits laitiers (fromage Aop) - ovoproduits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

produits laitiers - bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023014
Lot nº: 14
Intitulé:

ovo produits Bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023015
Lot nº: 15
Intitulé:

salades composées traiteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garonne Fruits
Adresse postale: av De La Nauze
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023016
Lot nº: 16
Intitulé:

pâtisseries salées fraiches ou réfrigérées traiteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Ville: Rives
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023018
Lot nº: 18
Intitulé:

produits surgelés conventionnels et labels (hors Bio)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023019
Lot nº: 19
Intitulé:

produits surgelés - bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Ville: Paris 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023020
Lot nº: 20
Intitulé:

produits d'épicerie conventionnel et labels (hors Bio)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona Episaveurs
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Ville: Antony
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023021
Lot nº: 21
Intitulé:

produits d'épicerie Bio ou équivalent

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: resto Bio Midi-Pyrenees
Adresse postale: ferme D'Hourcanne
Ville: Coussan
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Code postal: 65350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230022
Lot nº: 22
Intitulé:

produits de goûters

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gourmalliance
Adresse postale: rue Du Capitaine Dreyfus
Ville: Franconville
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023023
Lot nº: 23
Intitulé:

boissons alcoolisées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/02/2023