Services - 117811-2019

13/03/2019    S51    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Services d'impression

2019/S 051-117811

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CAS-VP
5 boulevard Diderot
Paris Cedex 12
75589
France
Point(s) de contact: Service des finances et du contrôle — Cellule des marchés (B4333)
Courriel: casvp-did-sfc-cema@paris.fr
Code NUTS: FR10

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.maximilien.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Établissement public local

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'impression de documents et de cartes pour le centre d'action sociale de la ville de Paris

Numéro de référence: 2019HA0018NS
II.1.2)Code CPV principal
79810000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression de documents et de cartes pour le centre d'action sociale de la ville de Paris.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impression de documents de communication

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Impression de documents de communication (journaux, brochures, dépliants, affiches, cartes de vœux, feuillets, chemises à rabats, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits et des moyens mis en œuvre par le soumissionnaire: qualité des produits proposés (70), moyens humains et matériels mis en œuvre (30) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale (10) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 2.4 du cahier des clauses administratives particulières.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et impression d'enveloppes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et impression d'enveloppes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits et des moyens mis en œuvre par le soumissionnaire: qualité des produits proposés (70), moyens humains et matériels mis en œuvre (30) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale (10) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 2.4 du cahier des clauses administratives particulières.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impression de divers imprimés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Impression de divers imprimés (dossiers, têtes de lettre, bordereaux, registres, blocs, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits et des moyens mis en œuvre par le soumissionnaire: qualité des produits proposés (70), moyens humains et matériels mis en œuvre (30) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale (10) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 2.4 du cahier des clauses administratives particulières.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impression de cartons d'invitation, de cartes de visite et de cartes diverses

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Impression de cartons d'invitation, de cartes de visite et de cartes diverses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits et des moyens mis en œuvre par le soumissionnaire: qualité des produits proposés (70), moyens humains et matériels mis en œuvre (30) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale (10) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 2.4 du cahier des clauses administratives particulières.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 133-303210
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0001MA
Lot nº: 1
Intitulé:

Impression de documents de communication (journaux, brochures, dépliants, affiches, cartes de vœux, feuillets, chemises à rabats, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nord'Imprim SAS
4 impasse route de Gode
Steenvoorde
59114
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: https://www.nord-imprim.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0001MA
Lot nº: 1
Intitulé:

Impression de documents de communication (journaux, brochures, dépliants, affiches, cartes de vœux, feuillets, chemises à rabats, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Fabregue
Bois Joli — rue de la Fontaine Tanche
Saint-Yrieix-la-Perche
87500
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: http://www.fabregueduoweb.fr/fr/index.html

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0001MA
Lot nº: 1
Intitulé:

Impression de documents de communication (journaux, brochures, dépliants, affiches, cartes de vœux, feuillets, chemises à rabats, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Imprimerie SAS Malvezin-Valadou
5 rue Félix Daguerre
Aurillac
15000
France
Code NUTS: FR10
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0002MA
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et impression d'enveloppes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bong
1 rue Eugène Hermann
Saint-Sébastien-de-Morsent
27180
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: https://www.bong.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0002MA
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et impression d'enveloppes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Papeterie Moderne
rue Léon Serpollet
Limoges
87020
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: http://www.papeteriemoderne.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0002MA
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et impression d'enveloppes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Compagnie européenne de Papeterie
Espace Gutenberg — CS 40007
Roullet-Saint-Estèphe
16440
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: https://www.france-imprimeries.info/imprimeur-compagnie-europeenne-papeterie.php

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0003MA
Lot nº: 3
Intitulé:

Impression de divers imprimés (dossiers, têtes de lettre, bordereaux, registres, blocs, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Fabrègue
Bois Joli — rue de la Fontaine Tanche
Saint-Yrieix-la-Perche
87500
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: http://www.fabregueimprimeur.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0003MA
Lot nº: 3
Intitulé:

Impression de divers imprimés (dossiers, têtes de lettre, bordereaux, registres, blocs, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Inter'Print — Est Imprimerie
ZA de Tournebride — BP 20009
Moulins-les-Metz
57160
France
Code NUTS: FR10
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0003MA
Lot nº: 3
Intitulé:

Impression de divers imprimés (dossiers, têtes de lettre, bordereaux, registres, blocs, etc.)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Imprimerie Malvezin-Valadou
5 rue Félix Daguerre
Aurillac
15000
France
Code NUTS: FR10
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019HA0015NS
Lot nº: 4
Intitulé:

Impression de cartons d'invitation, de cartes de visite et de cartes diverses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Facimprim
15 rue des Écluses Saint-Martin
Paris
75010
France
Code NUTS: FR10

Adresse internet: https://facimprimeur.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 270 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour les lots 1, 2 et 3 conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 4. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. La durée des marchés subséquents sera fixée pour chacun d'eux. L'exécution stricto sensu des prestations peut s'achever au-delà de la période de validité de l'accord-cadre dans la limite des délais contractuels de livraison figurant au marché subséquent. Le montant minimal pour 2 ans des prestations est susceptible de varier dans les limites suivantes: lot 1: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (TTC), lot 2: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR (TTC), lot 3: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR (TTC), lot 4: 28 000 EUR HT soit 33 600 EUR (TTC). Le montant maximal pour 2 ans des prestations est susceptible de varier dans les limites suivantes: lot 1: 210 000 EUR HT soit 252 000 EUR (TTC), lot 2: 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR (TTC), lot 3: 210 000 EUR HT soit 252 000 EUR (TTC), lot 4: 135 000 EUR HT soit 162 000 EUR (TTC). Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Les présents accords-cadres pourront être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/03/2019