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Marché de travaux - 119720-2021

10/03/2021    S48

France-Angoulême: Travaux de chantier

2021/S 048-119720

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson-Bey
Ville: Angoulême Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16023
Pays: France
Point(s) de contact: Service commun de la commande publique
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.angouleme.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Rue Jean-Jaurès
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.angouleme.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien et aménagement des bâtiments de la ville d'Angoulême et du CCAS (dix-sept lots)

Numéro de référence: VA-20051-20067
II.1.2)Code CPV principal
45113000 Travaux de chantier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

En application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne la ville d'Angoulême comme coordonnateur. À ce titre, la ville d'Angoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de signer et de notifier l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution et de la passation des marchés subséquents. Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2020 pour une durée ferme de un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes de un an par reconduction expresse.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 960 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement, gros œuvre, béton armé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le terrassement, le gros-œuvre et le béton armé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois, menuiseries intérieures, aménagement

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la charpente bois, les menuiseries intérieures et l'aménagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois extérieures

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les menuiseries bois extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC aluminium

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les menuiseries extérieures PVC aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaquisterie, plafond suspendu, isolation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la plaquisterie, les plafonds suspendus et l'isolation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie, carrelage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la plâtrerie et le carrelage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la plomberie, le sanitaire, le chauffage et la ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité, chauffage électrique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'électricité et le chauffage électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture, zinguerie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la couverture et la zinguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture, revêtements muraux et sols

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la peinture, les revêtements muraux et sols.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vitrerie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la vitrerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clôtures

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928200 Clôtures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les clôtures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
45261213 Travaux de couverture métallique
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la serrurerie, la métallerie et la charpente métallique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité et bacs acier

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'étanchéité et les bacs acier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stores, volets roulants

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421143 Travaux d'installation de stores
45421145 Travaux d'installation de volets roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les stores et les volets roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monuments historiques, maçonnerie traditionnelle

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les monuments historiques et la maçonnerie traditionnelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note de méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désamiantage

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le désamiantage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Des moyens humains et matériels (CV et qualifications chefs de chantiers, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement à l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE, etc.) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection, etc.) / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût horaire de main d'œuvre / Pondération: 10
Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 132-322483
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20051
Lot nº: 1
Intitulé:

Terrassement, gros œuvre, béton armé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Léonard Bâtiment
Adresse postale: 60 rue du Capitaine Favre
Ville: Angoulême Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16004
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 420 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20051
Lot nº: 1
Intitulé:

Terrassement, gros œuvre, béton armé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL DOMUS ARS
Adresse postale: 100 rue Jean-Jaurès
Ville: Magnac-sur-Touvre
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 420 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 420 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20052
Lot nº: 2
Intitulé:

Charpente bois, menuiseries intérieures, aménagement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atelier du Bois
Adresse postale: Avenue de l'Europe, 2 chemin de l'Ouche des Filles
Ville: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20053
Lot nº: 3
Intitulé:

Menuiseries bois extérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atelier du Bois
Adresse postale: Avenue de l'Europe, 2 chemin de l'Ouche des Filles
Ville: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20053
Lot nº: 3
Intitulé:

Menuiseries bois extérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Menuisiers
Adresse postale: 11 rue Rabion
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20054
Lot nº: 4
Intitulé:

Menuiseries extérieures — PVC aluminium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France menuisiers
Adresse postale: 11 rue Rabion
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20055
Lot nº: 5
Intitulé:

Plaquisterie, plafond suspendu, isolation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Plat CARR Peint
Adresse postale: 6 impasse d'Angoulême
Ville: Maine-de-Boixe
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20056
Lot nº: 6
Intitulé:

Plâtrerie, carrelage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Plat CARR Peint
Adresse postale: 6 impasse d'Angoulême
Ville: Maine-de-Boixe
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 260 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20057
Lot nº: 7
Intitulé:

Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Énergie Systèmes Poitou-Charentes
Adresse postale: ZI des Agriers, 73 rue du Port Thureau
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 480 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20057
Lot nº: 7
Intitulé:

Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Axima Concept
Adresse postale: 93 rue Paul-Doumer
Ville: Saintes
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Engie Énergie Services
Adresse postale: 11 zone d'activités «les Brandeaux»
Ville: Puymoyen
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 480 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20058
Lot nº: 8
Intitulé:

Électricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Énergie Systèmes Poitou-Charentes
Adresse postale: ZI des Agriers, 73 rue du Port Thureau
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20058
Lot nº: 8
Intitulé:

Électricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Santerne
Adresse postale: 25 rue de l'Europe, ZE les Voûtes
Ville: Fléac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16730
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20058
Lot nº: 8
Intitulé:

Électricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spie Industrie et Tertiaire
Adresse postale: 18 rue Robert-Doisneau
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20059
Lot nº: 9
Intitulé:

Couverture, zinguerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MJ Couvertures
Adresse postale: Les Grands Bois
Ville: Mosnac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 180 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20060
Lot nº: 10
Intitulé:

Peinture, revêtements muraux et sols

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Modul'Or
Adresse postale: 20 avenue Jules-Ferry
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20060
Lot nº: 10
Intitulé:

Peinture, revêtements muraux et sols

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Plat CARR Peint
Adresse postale: 6 impasse d'Angoulême
Ville: Maine-de-Boixe
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20060
Lot nº: 10
Intitulé:

Peinture, revêtements muraux et sols

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Larpe
Adresse postale: 1 rue des Commerçants
Ville: Puymoyen
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20061
Lot nº: 11
Intitulé:

Vitrerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Menuisiers
Adresse postale: 11 rue Rabion
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20062
Lot nº: 12
Intitulé:

Clôtures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETS Chavaroche
Adresse postale: 117 rue du Coteau
Ville: Aunac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 340 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 340 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20063
Lot nº: 13
Intitulé:

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETS Chavaroche
Adresse postale: 117 rue du Coteau
Ville: Aunac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20063
Lot nº: 13
Intitulé:

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMM
Adresse postale: 16 rue Robert-Doisneau, ZA Ma Campagne
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20064
Lot nº: 14
Intitulé:

Étanchéité et bacs acier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Étanchéité du Sud-Ouest
Adresse postale: ZE La Braconne, 111 route du Bois Grollet
Ville: Mornac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 560 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 560 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20064
Lot nº: 14
Intitulé:

Étanchéité et bacs acier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soprema Entreprises SAS
Adresse postale: ZAC Parc Atlantique, 1 impasse Yvette-Cauchois
Ville: Saint-Georges-des-Coteaux
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 17810
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 560 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 560 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20065
Lot nº: 15
Intitulé:

Stores, volets roulants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Menuisiers
Adresse postale: 11 rue Rabion
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20065
Lot nº: 15
Intitulé:

Stores, volets roulants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS JKO
Adresse postale: 22 boulevard Besson-Bey
Ville: Angoulême
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20066
Lot nº: 16
Intitulé:

Monuments historiques, maçonnerie traditionnelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Domus ARS
Adresse postale: 100 rue Jean-Jaurès
Ville: Magnac-sur-Touvre
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 380 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 380 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20066
Lot nº: 16
Intitulé:

Monuments historiques, maçonnerie traditionnelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Compagnons de Saint-Jacques
Adresse postale: 51 rue du Commandant-Fougerat
Ville: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 380 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 380 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20066
Lot nº: 16
Intitulé:

Monuments historiques, maçonnerie traditionnelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dagand Atlantique
Adresse postale: 3 route de la Petite-Tourette
Ville: La Couronne
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 380 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 380 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20067
Lot nº: 17
Intitulé:

Désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Avenir déconstruction
Adresse postale: 4 avenue Descartes
Ville: Artigues-près-Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20067
Lot nº: 17
Intitulé:

Désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Valgo
Adresse postale: 76 avenue de Magudas
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33185
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA-20067
Lot nº: 17
Intitulé:

Désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atmosphère 37
Adresse postale: 3 rue de la Fontaine de Mie
Ville: Saint-Cyr-sur-Loire
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable au service commun de la commande publique, 25 BD Besson-Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L. 151.1 du code du commerce.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. no 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/03/2021