Fournitures - 121635-2019

15/03/2019    S53    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Produits en fonte

2019/S 053-121635

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Paris
Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Paris
75013
France
Point(s) de contact: CSP espace public — Domaine entretien (DVD)
Courriel: dfa-bm3@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits en fonte ductile pour la voirie et l'assainissement de la ville de Paris

Numéro de référence: 2018V12067430
II.1.2)Code CPV principal
44470000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de produits en fonte ductile pour la voirie et l'assainissement de la ville de Paris.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de panneaux de grilles d'arbres, de clous et de produits podotactiles en fonte ductile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de panneaux de grilles d'arbres, de clous et de produits podotactiles en fonte ductile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison des fournitures / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix unitaires sur BPU et catalogue. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Le volume de commandes sur catalogue ne pourra excéder après remise 150 000 EUR HT sur la durée du marché. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de 500 000 EUR HT au minimum et 2 400 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de regards et de grilles d'assainissement en fonte ductile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de regards d'assainissement et de grilles en fonte ductile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison des fournitures / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix unitaires sur BPU et catalogue. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Le volume de commandes sur catalogue ne pourra excéder après remise 2 000 EUR HT sur la durée du marché. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de 300 000 EUR HT au minimum et 1 200 000 EUR HT au maximum.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 217-495842
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191370000170
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de panneaux de grilles d'arbres, de clous et de produits podotactiles en fonte ductile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Fonderies Dechaumont
29 boulevard de Joffrery — BP 50305
Muret Cedex
31605
France
Téléphone: +33 534460230
Code NUTS: FRJ23
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191370000171
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de regards et de grilles d'assainissement en fonte ductile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EJ France
1 rue Édouard Prenat
Givors
69700
France
Téléphone: +33 472492727
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019