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Fournitures - 123042-2021

12/03/2021    S50

France-Paris: Aérosols

2021/S 050-123042

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office national des forêts
Numéro national d'identification: 6620431160018
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR France
Code postal: 75570
Pays: France
Courriel: sg-p@onf.fr
Téléphone: +33 140195871
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onf.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=708929&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75570
Pays: France
Point(s) de contact: Direction économique et financières — département achats et patrimoines
Courriel: sg-p@onf.fr
Téléphone: +33 140197143
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75570
Pays: France
Point(s) de contact: Direction économique et financières — département achats et patrimoines
Téléphone: +33 140197143
Courriel: sg-p@onf.fr
Code NUTS: FR101 Paris
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion des forêts

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires

Numéro de référence: 2021-9280-001
II.1.2)Code CPV principal
24959100 Aérosols
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (sous forme de variante non obligatoire) et leurs emballages pour les membres du groupement d'achat constitué de l'ONF et de la SAS Sessile.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aérosols en phase organique avec accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24959100 Aérosols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Aérosols en phase organique avec accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois au plus tard avant l'échéance en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aérosol en phase aqueuse avec accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24959100 Aérosols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Aérosol en phase aqueuse avec accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois au plus tard avant l'échéance en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risques l'exécution du marché.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Lettre de candidature (DC1), déclaration de candidature (DC2). Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/04/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:

1) niveau de nocivité du mélange de substances entant dans la composition réalisé par un tiers mandaté par l'ONF selon la grille en annexe au présent règlement de la consultation «Analyse nocivité résiduelle des offres» sur la base des FDS sur 50 points;

2) pouvoir couvrant sur 20 points;

3) séchage par temps froid sur 10 points;

4) test terrain sur 20 points PSE: il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit:

— PSE nº 1 grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part; — PSE nº 2 embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm. Les PSE prennent la forme de variantes autorisées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/03/2021