Services - 123139-2018

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21/03/2018    S56

Belgique-Bruxelles: Avis de préinformation

2018/S 056-123139

2018

 1.Pouvoir adjudicateur :

Commission européenne, Directorate-General Environment, ENV.A.5 Finance, BU-9 01/005, B–1049 Bruxelles/Brussels, BELGIQUE, Téléphone : (+32-2-296.00.08), Courriel : env-tenders@ec.europa.eu
 2.Marchés prévus pour 2018 :

ENV A.3 «Connaissances environnementales, éco-innovation et PME»:
Intitulé du projet : Secrétariat pour un système de prévoyance de l’Union européenne pour détecter des problèmes environnementaux émergents
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 440 000 (110 000 x 4)
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Préparation d’un tableau de bord des éco-innovations de l’UE
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 560 000 (280 000 x 2)
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV.B.1 - Production, produits et consommation durables
Intitulé du projet : Soutien aux PME et aux ONG environnementales pour la participation dans le développement du TAB et du PEFCR/OEFSR de l’empreinte environnementale
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 240 000 (80 000 x 3)
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Surveillance des engagements - Forum de la distribution (REAP)
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 150 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV B.2 - Produits chimiques durables
Intitulé du projet : Agents contaminants dans les engrais : Evaluations des risques de leur présence et des impacts socio-économiques d’une possible restriction dans le cadre du REACH
Date prévisionnelle de publication : Octobre 2018
Budget indicatif (EUR) : 400 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Assistance scientifique et technique pour le développement de critères à identifier et de groupes polymères de préoccupation pour l’enregistrement/l’évaluation dans le cadre de REACH et l’évaluation de leur impact
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 300 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Soutien au développement d’un protocole d’étude pour tester les effets de perturbation endocrinienne des substances chimiques sur les systèmes biotiques et la santé humaine.
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 500 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet :
Date prévisionnelle de publication :
Budget indicatif (EUR) :
Type de marché (SER, ETU ou FRA) :
Intitulé du projet :
Date prévisionnelle de publication :
Budget indicatif (EUR) :
Type de marché (SER, ETU ou FRA) :
Intitulé du projet : Développement scientifique et technique de modules interactifs d’apprentissage en ligne sur le cadre d’évaluation de la gravité, la conception des projets et des procédures impliquant des animaux et le rôle de l’évaluateur du projet d’études sur les animaux dans le cadre de la directive 2010/63/EU
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 300 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Développement scientifique et technique de modules interactifs d’apprentissage en ligne sur l’identification de méthodes/approches alternatives n’impliquant pas d’animaux et sur le développement d’approches alternatives pour une utilisation réglementaire.
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 100.000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV B.3 - Gestion des déchets et matières secondaires
intitulé du projet : Etude sur la situation du traitement des DEEE dans les Etats membres de l’UE et la possibilité d’établir des normes de qualité minimales pour le traitement des DEEE
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 250.000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Etude sur les exigences essentielles (applicabilité) dans le cadre de la directive sur les emballages et aux déchets d’emballages
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 200.000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Etude à l’appui de la préparation de l’évaluation de l’impact des modifications de la directive sur les batteries.
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 170.000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
ENV.C.1 - Qualité de l'eau
Intitulé du projet : Suivi de l’approche stratégique des produits pharmaceutiques dans l'environnement.
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 250 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Dérivation des normes de qualité environnementale (NQE) pour les polluants des eaux sélectionnés
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 150 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV.C.3 - Qualité de l'air
Intitulé du projet : Projet pilote - Effets de l’incinération des déchets solides résidentiels sur la qualité de l’air ambiant en Europe et mesures potentielles d’atténuation
Date prévisionnelle de publication : Mars 2018
Budget indicatif (EUR) : 750 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Projet pilote - incinération des déchets en Europe centrale et orientale
Date prévisionnelle de publication : Octobre 2018
Budget indicatif (EUR) : 1 400 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV D.1 - Utilisation et gestion des terres
Intitulé du projet : Etude sur la manière de mettre en œuvre des objectifs de développement durable liés au sol au niveau de l’UE
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 150 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Liaison des outils de planification émanant de la législation et des politiques environnementale de l’UE basées sur les mécanismes de financement
Date prévisionnelle de publication : Octobre 2018
Budget indicatif (EUR) : 200 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Programme d’action sur les nitrates : évaluation des mesures et des meilleures pratiques
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 200.000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
Intitulé du projet : Projet pilote - Carte des solutions, des meilleures pratiques et des remèdes pour la décontamination des pertes de pesticides Lindane dans l’UE
Date prévisionnelle de publication : Octobre 2018
Budget indicatif (EUR) : 600 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV.D.2 – Biodiversité
Intitulé du projet : Marché pour soutenir l’évaluation final de la stratégie de l’UE en matière de biodiversité à l’horizon 2020
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 500 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Mise au point d'une méthode et d'indicateurs permettant d'évaluer les impacts potentiels de la libéralisation du commerce sur la biodiversité (écosystèmes et services d’écosystèmes) entre l’UE et un partenaire de négociation commerciale
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 230 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Surveillance européenne de la biodiversité dans les paysages agricoles (EMBAL)
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 500 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Projet pilote - Surveillance et indicateurs des papillons de l’UE
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 800 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Projet pilote - évaluer, identifier, partager et disséminer les meilleures pratiques pour la gestion humaine des espèces exotiques invasives
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 500 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV.D.3 Protection de la nature
Intitulé du projet : Evaluation des statuts des oiseaux européens - Liste rouge européenne des oiseaux 2020 (UE et dans toute l’Europe)
Date prévisionnelle de publication : Mai 2018
Budget indicatif (EUR) : 350 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Soutien au suivi du REFIT de la directive relative aux zoos, sujets aux résultats de l’évaluation
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 400 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Projet pilote — mise en place de plates-formes régionales et locales relatives à la coexistence entre les gens et les grands carnivores, axées sur les actions clés en faveur des grands carnivores dans les zones très conflictuelles
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 500 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
Intitulé du projet : Projet pilote - Utilisation d’images satellites pour améliorer l’opération du réseau Nature 2000
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 1 000 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER
ENV.E.1 - Intégration et évaluations environnementales
Intitulé du projet : Intégration de l’environnement dans la politique et les projets RTE-T après 2020
Date prévisionnelle de publication : Juin 2018
Budget indicatif (EUR) : 100 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : ETU
ENV.F.1 - Objectifs de développement durable, finances vertes et analyse économique
Intitulé du projet : Contrat-cadre sur l’analyse économique des politiques environnementales et assistance dans le contexte d’une meilleure régulation
Date prévisionnelle de publication : Septembre 2018
Budget indicatif (EUR) : 12 000 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : FRA
Intitulé du projet : Action préparatoire - Mise en place d’un renforcement des capacités pour le développement pragmatique et la modélisation des objectifs dans le domaine de la taxation environnementale et de la réforme budgétaire
Date prévisionnelle de publication : Avril 2018
Budget indicatif (EUR) : 750 000
Type de marché (SER, ETU ou FRA) : SER