Fournitures - 123449-2020

13/03/2020    S52

France-Melun: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2020/S 052-123449

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS 77
Adresse postale: 56 avenue de Corbeil
Ville: Melun
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Pays: France
Courriel: marchespublics@sdis77.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis77interne.fr/Espace-public/Marches-publics

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-sdis77.omnikles.com/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Service d'incendie et de secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires réfrigérées et fraîches pour les restaurants administratifs du SDIS 77 — relance lots 3, 6, 7 et 8.

Numéro de référence: 003
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires réfrigérées et fraîches pour les restaurants administratifs du SDIS 77. La consultation est décomposée en 8 lots. La présente consultation concerne le lot 3 Produits laitiers et ovo-produits, le lot 6 Viandes de bœuf, veau et agneau, le lot 7 Viande de porc, découpe et viande transformée (à base de porc, bœuf, mouton) et le lot 8 Viande de Volaille et lapin. Les lots 1, 2, 4 et 5 ont fait l'objet de précédentes consultations. Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régi par les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 282 858.14 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo-produits

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Seine-et-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers et ovo-produits. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des variantes exigées étaient prévues. Elles prenaient la forme de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives relatives à la fourniture d'autres types de produits et à la fourniture de produits issus de l'agriculture biologique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de bœuf, veau et agneau

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Seine-et-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes de bœuf, veau et agneau. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des variantes exigées étaient prévues. Elles prenaient la forme de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives relatives à la fourniture de produits issus de l'agriculture biologique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc, découpe et viande transformée (à base de porc, bœuf, mouton)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Seine-et-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Viande de porc, découpe et viande transformée (à base de porc, bœuf, mouton). L'accord-cadre ne comporte ni montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des variantes exigées étaient prévues. Elles prenaient la forme de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives relatives à la fourniture de produits issus de l'agriculture biologique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de volaille et lapin

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Seine-et-Marne.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des variantes exigées étaient prévues. Elles prenaient la forme de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives relatives à la fourniture de produits issus de l'agriculture biologique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 201-487909
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200033
Lot nº: 3
Intitulé:

Produits laitiers et ovo-produits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à Pro SAS
Numéro national d'identification: 34143410800054
Adresse postale: 18 rue André Petit
Ville: Châlette-sur-Loing
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Courriel: marches.chalette@proapro.fr
Téléphone: +33 238895764
Fax: +33 238890077
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 142 983.33 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 156 497.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200036
Lot nº: 6
Intitulé:

Viandes de bœuf, veau et agneau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: socopa viandes
Numéro national d'identification: 50851378500123
Adresse postale: bp 36 - les Abattoirs
Ville: Le Neubourg
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27110
Pays: France
Courriel: administratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone: +33 232389700
Fax: +33 232389701
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 83 416.67 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 58 864.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200037
Lot nº: 7
Intitulé:

Viande de porc, découpe et viande transformée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Socopa Viandes
Numéro national d'identification: 50851378500123
Adresse postale: BP 36 — les Abattoirs
Ville: Le Neubourg
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27110
Pays: France
Courriel: administratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone: +33 232389700
Fax: +33 232389701
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 45 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 711.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200038
Lot nº: 8
Intitulé:

Viande de volaille et lapin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passionfroid (Groupe Pomona)
Numéro national d'identification: 552 044 992 01624
Adresse postale: ZA Excellence 2000 — rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21806
Pays: France
Courriel: commercial-bfc@passionfroid.fr
Téléphone: +33 380485868
Fax: +33 380461365
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 49 291.67 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 36 784.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 27.2.2020 ou à sa date de notification si cette dernière intervient postérieurement jusqu'au 31.12.2020 pour le lot 3 du 18.3.2020 ou à leur date de notification si ces dernières interviennent postérieurement jusqu'au 31.12.2020 pour les lots 6, 7 et 8. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par périodes successives de 1 an. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel — modalités de consultation du marché public: sur demande auprès du service des marchés publics, 56 avenue de Corbeil, BP 70109, 77001 Melun Cedex, marchespublics@sdis77.fr, télécopie: +33 160566548.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE;

— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: SDIS 77
Adresse postale: Service des marchés publics, 56 avenue de Corbeil, BP 70109
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77001
Pays: France
Courriel: marchespublics@sdis77.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/03/2020