Fournitures - 127928-2022

11/03/2022    S50

France-Soisy-sous-Montmorency: Livres de bibliothèque

2022/S 050-127928

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Soisy-Sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle - bP 50029
Ville: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95232
Pays: France
Courriel: Marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/marches-publics/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et de jeux vidéo neufs pour l'ouverture de la nouvelle médiathèque de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency

Numéro de référence: 2021-11
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Il s'agit ainsi d'acquérir les documents imprimés, sonores, audiovisuels et de jeux vidéo nécessaires à la constitution du nouveau fonds. Ainsi, au travers du présent marché, la Ville souhaite mettre en oeuvre, au fur et à mesure des besoins, les acquisitions pour la nouvelle médiathèque dont l'ouverture est prévue fin 2022. La description des prestations et de leurs spécifications techniques est détaillée dans les documents de la consultation, notamment dans les cahiers des clauses administratives et techniques particulières et bordereau des prix unitaires pour les lots no4 à 6

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 232 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - imprimés neufs pour public adulte, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et livres CD

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22110000 Livres imprimés
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les imprimés neufs pour un public adulte, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et les livres CD, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes..) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3/Modalités d'organisation concernant les offices (fréquence, variétés, livraison...) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 5 000 euros HT, et d'un montant maximum de 85 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - imprimés neufs pour le public jeunesse, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et livres CD

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22110000 Livres imprimés
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les imprimés neufs pour le public jeunesse, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et les livres CD, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes..) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3/Modalités d'organisation concernant les offices (fréquence, variétés, livraison...) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 5 000 euros HT, et d'un montant maximum de 65 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - bande-Dessinées et mangas adultes, adolescents et jeunesse neufs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22110000 Livres imprimés
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les bande-dessinées et mangas adultes, adolescents et jeunesse neufs, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes..) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3/Modalités d'organisation concernant les offices (fréquence, variétés, livraison...) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 5 000 euros HT, et d'un montant maximum de 29 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - dVD neufs pour les publics adultes et jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les DVD neufs pour les publics adultes et jeunesse, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes...) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 5 000 euros HT, et d'un montant maximum de 35 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - jeux vidéo neufs pour les publics adultes et jeunesse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les jeux vidéo neufs pour les publics adultes et jeunesse, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes..) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 3 000 euros HT, et d'un montant maximum de 10 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 - vinyles neufs

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353100 Disques
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

commune de Soisy-Sous-Montmorency

II.2.4)Description des prestations:

dans le cadre du nouvel espace culturel construit sur son territoire, incluant dans ses locaux une médiathèque, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency doit créer les nouvelles collections qui y seront présentées. Pour le présent lot, il s'agit d'acquérir les vinyles neufs, nécessaires à la constitution du nouveau fonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre, et sur la base des sous-critères suivants / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 1/Méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment : -Qualité du service (présentation phases traitement de commande), -Qualité du service après-vente (présentation phases de traitement) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2/Moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour exécuter les prestations (équipe dédiée, référent, nbre références stockées, flotte de véhicule, outils de gestion des cmdes..) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai au regard des informations renseignées à l'article 5.4 de l'acte d'engagement (AE) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique environnementale appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot fait l'objet d'un accord-cadre avec indication d'un montant minimum de 500 euros HT, et d'un montant maximum de 8 000 euros HT, passé en application des art. R.2162-1 à R.2162-6 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux art. R.2162-13 et suivants du CCP

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 221-581797
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 1
Intitulé:

imprimés neufs pour public adulte, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et livres CD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas decitre - mandataire
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Ville: Lyon Cedex 8
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Adresse internet: https://www.decitre.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sa furet du nord - co-traitant
Adresse postale: 191 Rue des Cinq Voies
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse internet: https://www.furet.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 85 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 2
Intitulé:

imprimés neufs pour le public jeunesse, hors bande-dessinées et mangas, incluant lestextes lus et livres CD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas crocolivre
Adresse postale: 28 Rue du Général de Gaulle
Ville: Enghien-les-Bains
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95880
Pays: France
Adresse internet: https://crocolivre.net/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 65 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 3
Intitulé:

bande-Dessinées et mangas adultes, adolescents et jeunesse neufs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas la generale librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès - bât. K6
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94200
Pays: France
Adresse internet: https://www.lageneraledulivre.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 29 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 4
Intitulé:

dvd neufs pour les publics adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sa rdm video
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 5
Intitulé:

jeux vidéo neufs pour les publics adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sa rdm video
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-11
Lot nº: 6
Intitulé:

vinyles neufs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sa rdm video
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le dossier est consultable, sur rendez-vous, en Mairie - 2 Avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy-Sous-Montmorency, aux horaires suivants:- le lundi de 13h30 à 17h00,- du mardi au vendredi de 8h30 à 11h45 puis de 13h30 à 17h00

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 Rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Pref-ccirca-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/03/2022