Services - 128702-2020

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17/03/2020    S54

France-Aulnay-sous-Bois: Services de centres aérés et de centres de vacances

2020/S 054-128702

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93600
Pays: France
Courriel: Marches-publics@aulnay-sous-bois.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.aulnay-sous-bois.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville — BP 56
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93602
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande Publique — RDC BAS
Courriel: Marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans

Numéro de référence: ECO 20 01
II.1.2)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equitation et nature

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France (exemple: Bourgogne ou Normandie).

II.2.4)Description des prestations:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème l'équitation et la nature.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découverte du patrimoine culturel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France (exemple: Région Centre — Val de Loire).

II.2.4)Description des prestations:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du patrimoine culturel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découverte du milieu montagnard

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France (exemple: Jura — Vosges).

II.2.4)Description des prestations:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du milieu montagnard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Milieu marin et patrimoine maritime

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France.

II.2.4)Description des prestations:

Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du milieu marin et du patrimoine maritime.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2016, 2017 et 2018). Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années (2017, 2018 et 2019), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de consultation. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Capacité minimale: l'agrément relatif à l'organisation de classes de découvertes, délivré par la D.D.C.S.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 03/10/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/04/2020
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3o à R. 2123-7 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents en application des dispositions L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il est sans montant minimum ni montant maximum. A l'issue de cette consultation, les attributaires des lots de l'accord-cadre feront l'objet d'une mise en concurrence ayant pour objet le marché subséquent propre à chaque lot. Un nouveau cahier des charges précisant le besoin de la ville sera communiqué aux titulaires dans le cadre d'une nouvelle consultation. Pour chaque lot, l'acheteur retiendra un minimum de trois soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et un maximum de six soumissionnaires. La mise en concurrence des attributaires se fera en fonction de la survenance du besoin. Cet accord-cadre concerne principalement une prestation de services, il est soumis au C.C.A.G-F.C.S. Décomposition en quatre lots. Lot un: équitation et nature. Lot deux: découverte du patrimoine culturel. Lot trois: découverte du milieu montagnard. Lot quatre: milieu marin et patrimoine maritime. Le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le titulaire du marché subséquent, l'education nationale et la Ville sur la base du projet de classe de l'enseignant. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. L'offre devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les délais d'exécution minimum et maximum des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-seront fixés dans chacun des marchés subséquents. Ce délai d'exécution comprend notamment la durée du séjour de cinq jours. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Le jugement des offres sera fait en fonction des critères et sous-critères pondérés exposés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec l'ensemble des soumissionnaires présentant une offre régulière. Le dépôt des offres peut se faire sur la plateforme de dématérialisation ou par dépôt de plis papier en mairie dans les bureaux de la DAJCP.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France

Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France
Courriel: Marches-publics@aulnay-sous-bois.com
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2020