Fournitures - 128911-2019

20/03/2019    S56    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villeneuve Loubet: Fournitures pour travaux d'artisanat

2019/S 056-128911

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS (06)
Numéro national d'identification: 28060051100024
Adresse postale: 140 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: Villeneuve Loubet
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06270
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président du conseil d'administration
Courriel: demat@sdis06.fr
Téléphone: +33 493227600
Fax: +33 493227639

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis06.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local
I.5)Activité principale
Autre activité: Défense contre les incendies et secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien batimentaire

II.1.2)Code CPV principal
37810000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le SDIS 06 utilise la carte d'achat comme l'un des outils permettant une maintenance décentralisée, maintenance dans le cadre de laquelle des techniciens bâtimentaires désignés comme porteurs de cartes se rendent dans l'un des magasins d'une des enseignes titulaires du présent marché, choisissent la fourniture adéquate, paient sur place ("au comptant") et procèdent à son retrait immédiat, au même titre qu'avec une carte bancaire d'artisan ou de client particulier.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Cannes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Cannes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 3 500 EUR / sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Grasse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Grasse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 3 500 EUR / sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Antibes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Antibes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 3 500 EUR / sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Cagnes/Mer

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Cagnes/Mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 3 500 EUR / sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie pays Niçois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie pays Niçois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 4 000 eur / sans maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Menton

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Menton

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 4 000 eur / sans maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compagnie Nice

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture par carte bancaire et/ou carte d'achat de petit matériel d'entretien bâtimentaire pour la Compagnie Nice

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 8 000 eur / sans maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit outillage et consommables pour l'état-major et l'appui aux Compagnies et Groupement fonctionnels

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Alpes-Maritimes

II.2.4)Description des prestations:

Petit outillage et consommables pour l'état-major et l'appui aux Compagnies et Groupement fonctionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite par période de 12 mois, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum par période eur (H.T.): 4 000 eur / sans maximum

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Marché public simplifié. Voir modalités de présentation des candidatures et des offres à l'article 1 du règlement de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2019
Heure locale: 19:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/04/2019
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'Accord-Cadre est passé pour une période maximum de 12 mois, renouvelable 3 fois tacitement, sans excéder une durée totale de 4 ans

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme de dématérialisation du S.D.I.S.06: https://www.marches-securises.fr Le dépôt de réponse s'effectue obligatoirement par voie électronique mais la signature électronique n'est pas demandée. Le marché sera in fine signé entre le S.D.I.S. 06 et l'attributaire à l'issue de la procédure de passation. Toute demande de renseignements complémentaires de la part des candidats devra être effectuée par écrit, de préférence via la plateforme de retrait du DCE: www.marches-securises.fr ou à défaut à demat@sdis06.fr les factures seront réglées sur les fonds propres du S.D.I.S. 06, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire d'après les conditions décrites à l'article 183 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. principe de notation: ==) Qualité de service appréciée au regard des annexes 2 (mémoire technique) et 3 (étendue de l'offre) coefficient de pondération: 60 % décomposé comme suit: Nombre de points de vente dans le département (20 %), Etendue de l'offre avec la proportion de familles fournies au regard des annexes 1 et 3 (20 %), Modalités techniques d'exécution décrites en annexe 2 (20 %). La notation s'appuiera sur les éléments produits par le candidat dans son offre, notamment dans l'annexe 2 Mémoire technique CCTP Dossier Technique, en additionnant: - une valeur de base de 2 points/10 attribuée en cas de respect des exigences minimales décrites notamment au cahier des charges fonctionnel. - Le delta pondéré restant, de 8 points/10 constitué de points de valeur ajoutée ventilés tel que prévu au 4.1 du règlement de consultation. La formule suivante sera ensuite appliquée: n = valeur ajoutée de l'offre analysée / valeur ajoutée de la meilleurs offre x 10 x coefficient de pondération ==) Prix de l'offre apprécié au regard du devis quantitatif estimatif (annexe 1) Coefficient de pondération: 40 % pour chaque lot, la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points. Les autres offres sont notées proportionnellement comme suit: n = valeur meilleure offre / valeur offre analysée x 10 x coefficient de pondération période prévisionnelle de début des prestations: Août 2019

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte CS 09706
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/03/2019