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Fournitures - 130464-2021

16/03/2021    S52

France-Puteaux: Plantes

2021/S 052-130464

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics, bureau 1.47/1er étage
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office de l'habitat de Puteaux (OHP)
Adresse postale: 7 rue Chantecoq
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Mairie de Puteaux, service des marchés publics, bureau 1.47
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Www.mairie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.comm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux pour le service des espaces verts de la ville de Puteaux et l'Office de l'habitat Public (OHP)

Numéro de référence: PF204100
II.1.2)Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de végétaux pour le service des espaces verts de la ville de Puteaux et l'Office de l'habitat public (OHP).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 1: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement, de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais mentionnés à l'acte d'engagement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 2: fourniture de bulbes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bulbes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement, de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais mentionnés à l'acte d'engagement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298900 Éléments décoratifs divers
39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement, de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais mentionnés à l'acte d'engagement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 237-582928
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF204100
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot no 1: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCEA Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène-Daure
Ville: Gelos
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF204100
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot no 2: fourniture de bulbes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verver Export
Adresse postale: 37 rue d'Amsterdam
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF204100
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot no 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jura Morvan Décorations
Adresse postale: 1025 rue Henri-Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application de l'article R. 2124-2 1o du code de la commande publique. Compte tenu du nombre incertain de produits à fournir, chaque lot objet du présent règlement de consultation sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions de l'article R. 2162-4 3o et suivants du code de la commande publique. Les seuils de commande suivants s'appliqueront:

— lot no 1: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces ville de Puteaux:

—— sans montant minimum annuel,

—— sans montant maximum annuel OHP:

——— sans montant minimum annuel,

——— sans montant maximum annuel,

— lot no 2: fourniture de bulbes ville de Puteaux:

—— sans montant minimum annuel,

—— sans montant maximum annuel OHP:

——— sans montant minimum annuel,

——— sans montant maximum annuel,

— lot no 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël ville de Puteaux:

—— sans montant minimum annuel,

—— sans montant maximum annuel.

Ces montants portent sur l'ensemble des prestations du marché et resteront inchangés en cas de reconduction éventuelle. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, jusqu'au dernier jour de validité du marché. Enfin, le titulaire s'engage à livrer l'ensemble des fournitures ou végétaux commandés par le pouvoir adjudicateur. Durée des marchés: les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de leur notification. Et conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, chaque marché pourra être reconduit tacitement à l'issue de sa première période annuelle. Et après chaque période annuelle pour une durée d'un an (1). En tout état de cause, la durée totale de chacun des lots ne pourra excéder le 7.4.2023. Aussi, en cas de non-reconduction d'un des marchés, le pouvoir adjudicateur décide au moyen d'une lettre recommandée avec accusé de réception de ne pas reconduire le marché concerné et ce dans un délai d'un (1) mois au plus tard avant la date anniversaire du marché (date de notification du marché).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/03/2021