Services - 133244-2020

19/03/2020    S56    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Le Mans: Services de centres de vacances

2020/S 056-133244

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro national d'identification: 21720181300011
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16, avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et 2023

Numéro de référence: 2019_0140p2_fcs_sv/Jo
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation fait suite à une 1re procédure pour laquelle le lot 2 n'a pas été attribué, elle est passée sous-forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3o du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy-de-Dôme et départements limitrophes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4)Description des prestations:

— montant minimum annuel: 7 000 EUR HT;

— montant maximum annuel: 24 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 016-034003
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy-de-Dôme et départements limitrophes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2, rue des 2 Ponts
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:

— prix des prestations 60 %;

— valeur technique 40 % et faisaient l'objet de sous-critères.

Nombre d'offres reçues:

— Pme (1) — par voie électronique (1);

— autre état membre ou pays tiers (0);

— parution JOUE: 2020/S 016-034003 du 23.1.2020.

Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 7000 EUR et un montant maximum annuel de 24 000 EUR HT passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour quatre années, le montant du marché correspond au montant maximum pour une année. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979

Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/03/2020