Fournitures - 133486-2019

22/03/2019    S58    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cergy-Pontoise: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2019/S 058-133486

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Université de Cergy-Pontoise
19951793900013
33 boulevard du Port
Cergy-Pontoise
95011
France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 134256107
Courriel: marche@ml.u-cergy.fr
Code NUTS: FR108

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-cergy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420937&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420937&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398777&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en format papier et en format électronique

Numéro de référence: 2019UCP00F017
II.1.2)Code CPV principal
22200000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en format papier et en format électronique. Les périodiques sont destinés à la bibliothèque et autres services de l'université de Cergy-Pontoise.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et gestion d'abonnements de périodiques, imprimés, édités en France

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000
22210000
22212000
22213000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FR108
Code NUTS: FR103
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Sites de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques, en format papier, édités en France. Les périodiques sont destinés à la bibliothèque et autres services de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: valeur technique appréciée au regard de l'offre du candidat / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: méthodologie et qualité des moyens mis en œuvre pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: suivi des réclamations / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3: facturation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 4: services à valeur ajoutée: fourniture de renseignements bibliographiques / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 12 mois fermes à partir de sa notification, il est reconduit ensuite tacitement 3 fois pour des périodes de 1 an. La durée totale ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est indiqué à titre indicatif sur toute la durée du marché mais sans engagement de l'université.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques; en format papier, édités à l'étranger

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000
22212000
22213000
22210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FR108
Code NUTS: FR103
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Sites de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques, en format papier, édités à l'étranger. Les périodiques sont destinés à la bibliothèque et autres services de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: valeur technique appréciée au regard de l'offre du candidat / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: méthodologie et qualité des moyens mis en œuvre pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: suivi des réclamations / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3: facturation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 4: services à valeur ajoutée: fourniture de renseignements bibliographiques / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 12 mois fermes à partir de sa notification, il est reconduit ensuite tacitement 3 fois pour des périodes de un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est indiqué à titre indicatif pour toute la durée du marché sans engagement de la part de l'université.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques, publiés en ligne, édités en France et à l'étranger.

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000
22210000
22212000
22213000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FR108
Code NUTS: FR103
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques, publiés en ligne, édités en France et à l'étranger. Les périodiques sont destinés à la bibliothèque et autres services de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: valeur technique appréciée au regard de l'offre du candidat / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: méthodologie et qualité des moyens mis en œuvre pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: suivi des réclamations / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3: facturation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 4: services à valeur ajoutée: fourniture de renseignements bibliographiques / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 12 mois fermes à partir de sa notification, il est reconduit ensuite tacitement 3 fois pour des périodes de un an. La durée totale ne peut excéder4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est donné à titre indicatif pour toute la durée du marché et sans engagement de la part de l'université.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Fournir dans le dossier candidature un extrait K-Bis.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Fournir dans le dossier candidature le chiffre d'affaire des 3 dernières années réalisés dans le domaine du présent accord-cadre.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Fournir dans le dossier candidature les références réalisées au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent accord-cadre.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/04/2019
Heure locale: 14:30
Lieu:

Cergy-Pontoise.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À titre indicatif courant du mois de mars 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre est en mono-attribution par lot. La transmission dématérialisée des plis est obligatoire, aucune signature électronique n'est requise.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 boulevard de l'Hautil
Cergy
95000
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 boulevard de l'Hautil
Cergy
95000
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/03/2019