Fournitures - 133737-2019

22/03/2019    S58    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Orléans: Tuyaux et raccords

2019/S 058-133737

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Orléans Métropole
24450046800040
Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Orléans
45058
France
Téléphone: +33 238784030
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Code NUTS: FRB06

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

I.1)Nom et adresses
Ville d'Orléans
Place de l'Étape
Orléans
45000
France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Code NUTS: FRB06

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique

Numéro de référence: M18s0139
II.1.2)Code CPV principal
44163000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: détails des sous-pondérations dans la partie «renseignements complémentaires» / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 211-481684
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Garden Arrosage
12 rue Henri Junant
Saint-Jean-de-la-Ruelle
45140
France
Code NUTS: FRB06
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT par période pour le GPT de commande Orléans Métropole (mandataire)/Ville d'Orléans, reconductible 3 fois de manière expresse, pour 1 an, soit 4 ans maximum. Sous-critères de sélection des offres pour la «Valeur technique appréciée au regard du contenu du Cmt et de ses annexes»:

1) la qualité des fournitures proposées appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une (x) dans le BPU (25 %);

2) qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, matériels que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou passées dans le cadre d'urgence avérée (15 %) montant HT=montant minimum de la première période pour le groupement de commandes valeur totale du marché=montant maximum, périodes de reconduction incluses, pour le groupement de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/03/2019