Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 135404-2020

Submission deadline has been amended by:  155292-2020
20/03/2020    S57

France-Talence: Implants chirurgicaux

2020/S 057-135404

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne jacques Loeb
Ville: Bayonne
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Perigueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Ville: Périgueux
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont-de-Marsan
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40024
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Ville: Agen
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47923
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Pau Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes

Numéro de référence: 20udmfda048/Jo
II.1.2)Code CPV principal
33184100 Implants chirurgicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot quarante-trois qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot quarante-trois qui est multi-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de vingt-quatre mois.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 333 508.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré. Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré-qté estimative pour douze mois: vingt-et-un.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 212.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure "dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige.-qté estimative pour 12 mois: 355"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 612 480.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel -Qté estimative pour 12 mois: 90

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 754 560.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière Pour chirurgie ouverte ou percutanée Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière -Qté estimative pour 12 mois: 200

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 345 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. -Qté estimative pour 12 mois: 100

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 521 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. -Qté estimative pour 12 mois: 11

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 694 936.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis -Qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 67 920.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. -Qté estimative pour 12 mois: 10

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale-qté estimative pour 12 mois: 40

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 341 120.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, fenétrées ou non, et système de connection transverse; livrés stériles avec ancillaire à usage unique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, et système de connection transverse; livrés stériles avec ancillaire à usage unique.-qté estimative pour 12 mois: 15

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 69 120.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque encombrement et possibilité de prise sacro iliaque-qté estimative pour 12 mois: 21

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 240.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré -Qté estimative pour 12 mois: 101

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 688 820.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 204 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure -Qté estimative pour 12 mois: 100

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de fixation dynamique intervertébrale

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de fixation dynamique intervertébrale système de fixation dynamique intervertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Système de fixation dynamique intervertébrale -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose tige magnétique pour chirurgie de la scoliose Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose -Qté estimative pour 12 mois: 5

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 233 240.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque sacro iliaque-qté estimative pour 12 mois: 21

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique Out Door

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

"""Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door""""""" """Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door"""""". Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. ""Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door"""""" -Qté estimative pour 12 mois: 10"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 040.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis -Qté estimative pour 12 mois: 160

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 256 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul -Qté estimative pour 12 mois: 15

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 060.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul plaque cervicale antérieure avec double système anti recul. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul -Qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 080.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire avec plaque de blocage des vis. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire -Qté estimative pour 12 mois: 25

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 60

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 186 480.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale en Carbone et Peek

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 25

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée. Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée . Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée . Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 185

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 424 760.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 150

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 363 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux lordosante avec et sans substitut osseux. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 110

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 31

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 568.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré de vissage intégré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24o

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24o. Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24o. Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24o. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 31

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 568.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 560.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage avec système d'ancrage. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif implants rétentif. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 15

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 620.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure cage-plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure antérieure. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. En composite de carbone.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 40

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 135 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 920.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane système de remplacement du corps vertébral distractable en titane Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane distractable en titane. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 10

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Et noyau élastique.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 10

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse discale cervicale à noyau mobile

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse discale cervicale à noyau mobile prothèse discale cervicale à noyau mobile Prothèse discale cervicale à noyau mobile. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté mini pour 12 mois: 63

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 054 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafe pour laminoplastie

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Agrafe pour laminoplastie agrafe pour laminoplastie Agrafe pour laminoplastie. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 16

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 744.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique hémostatique-qté estimative pour 12 mois: 200

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 328 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite peptide et hydroxyapatite-qté estimative pour 12 mois: 63

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 540.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale charge de la hernie discale-qté estimative pour 12 mois: 60

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 182 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos des douleurs du dos-qté estimative pour 12 mois: 20

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système pour kyphoplastie

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Système pour kyphoplastie système pour kyphoplastie Réponse avec l'ensemble des éléments. Système pour kyphoplastie -Qté estimative pour 12 mois: 51

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 306 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis -Qté estimative pour 12 mois: 30

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommable pour système de navigation O Arm

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm -Qté estimative pour 12 mois: 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sphères de navigation pour chirurgie rachis

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis -Qté estimative pour 12 mois: 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée du rachis naviguée-qté estimative pour 12 mois: 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/04/2020
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

3e trimestre 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Modalités d'ouverture des offres: la date du 20.4.2020 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Établissements membres du groupement régional:

— CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur;

— CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay;

— CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat;

— CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint- Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx;

— CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot;

— HL EHPAD Penne d'Agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais;

—CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: C h. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier .Code NUTS du chu de bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12 .

Numéro de la consultation: 20udmfda048.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat « Tropic » du 16.7.2007 et « Tarn et Garonne » du 4.4.2014. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/03/2020