Fournitures - 135751-2023
06/03/2023    S46

France-Paris: Désinfectants

2023/S 046-135751

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Pays: France
Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de desinfectants et traitement des mains

Numéro de référence: AGEPS-AO-24-01C
II.1.2)Code CPV principal
24455000 Désinfectants
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de desinfectants et traitement des mains

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 920 065.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant pour surface et matériel de type DM classe I, compatible "Contact alimentaire", prêt à l'emploi, avec système de pulvérisation sous forme de mousse - flacon 750 ml

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant pour surface et matériel de type DM classe I, compatible "Contact

Alimentaire", prêt à l'emploi, avec système de pulvérisation sous forme de mousse - flacon 750 ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 624 000 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant pour surface et matériel, prêt à l'emploi, actif sur clostridium difficile, avec système de pulvérisation - flacon 750 ml

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant pour surface et matériel, prêt à l'emploi, actif sur clostridium

difficile, avec système de pulvérisation - flacon 750 ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 4 000 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant pour sols et surfaces à diluer

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant pour sols et surfaces à diluer

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

sachet 20 ml pour un volume final d'utilisation en seau de 8l

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 3 320 000 sachets

flacon 1l avec système doseur Quantités Prévisionnelles pour 4 ans 176 000 flacons

bidon 5 L avec système doseur Quantités Prévisionnelles pour 4 ans 2 200 bidons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant pour sols et surfaces, actif sur Clostridium Difficile, sachet à diluer pour une solution finale de 5l

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant pour sols et surfaces, actif sur Clostridium Difficile, sachet à diluer

pour une solution finale de 5l

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 136 000 sachets

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lingette nettoyante désinfectante préimprégnée pour une désinfection de bas niveau : -dans un conditionnement maximal de 100 lingettes -d'une surface minimale de 330 cm²

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

lingette nettoyante désinfectante préimprégnée pour une désinfection de bas niveau : -dans un

conditionnement maximal de 100 lingettes -d'une surface minimale de 330 cm²

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 40 000 000 lingettes

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

système de nettoyage et désinfection de niveau intermédiaire ou de haut niveau, à base de lingettes, pour sonde d'échographie endocavitaire

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

système de nettoyage et désinfection de niveau intermédiaire ou de haut niveau, à base de

lingettes, pour sonde d'échographie endocavitaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le protocole d'utilisation devra distinguer une phase de détersion

suivi d'une phase de désinfection. Les quantités appelées correspondent au nombre d'actes de

nettoyage/désinfection

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 528 000 actes

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

détergents désinfectants pour couveuses en présence du nourrisson

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

détergents désinfectants pour couveuses en présence du nourrisson

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lingette préimprégnée pour le nettoyage et la désinfection des

couveuses (compatible surface alimentaire) Quantités Prévisionnelles pour 4 ans 1 104 000 lingettes

produit prêt à l'emploi, compatible surface alimentaire, avec système de pulvérisation, pour le nettoyage et la

désinfection des couveuses - flacon spray - flacon 750ml Quantités Prévisionnelles pour 4 ans 2 400 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant liquide non enzymatique de ph compris entre 7 et 11 pour la prédesinfection manuelle et en bac à ultrason

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant liquide non enzymatique de ph compris

entre 7 et 11 pour la prédesinfection manuelle et en bac à ultrason

pse facultative : mise à disposition de centrale de dilution ou autre système automatique Quantités

Prévisionnelles pour 4 ans 16 centrales

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

sachet 20 à 25 ml pour un volume final d'utilisation de 5 L Quantités

Pour 4 ans 3 600 000 sachets

flacon 1 L avec système doseur (1 dose pour 5l de solution finale) - quantités pour 4 ans 96 000 flacons

bidon 5 L avec système doseur (1 dose pour 5l de solution finale) - plusieurs présentations possibles -

Quantités pour 4 ans 14 400 bidons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit détergent désinfectant liquide contenant un système enzymatique pour la prédésinfection manuelle

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit détergent désinfectant liquide contenant un système enzymatique pour la

prédésinfection manuelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

sachet 20 à 25 ml pour un volume final d'utilisation de 5 L Quantités

Prévisionnelles pour 4 ans 284 000 sachets

bidon 5 L avec système doseur (1 dose pour 5l de solution finale) - plusieurs présentations possibles - les

quantités appelées correspondent à une dilution à 0,5% et seront ajustées pour une autre dilution Quantités

Prévisionnelles pour 4 ans 6 000 bidons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit de désinfection manuelle liquide non aldéhydique pour une solution reconstituée de 5 L avec une durée maximale d'utilisation inférieure ou égale à 48 heures

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit de désinfection manuelle liquide non aldéhydique pour une solution reconstituée de 5 L

Avec une durée maximale d'utilisation inférieure ou égale à 48 heures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 3 200 flacons

avec mise à disposition d'un système de contrôle de l'efficacité de la solution (concentration en principe actif)

pour une quantité correspondant à environ 700 actes de contrôle par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit de désinfection manuelle liquide non aldéhydique avec une durée d'utilisation de la solution d'emploi de 5 jours minimum et volume du bain de 5 L

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit de désinfection manuelle liquide non aldéhydique avec une durée d'utilisation de la

solution d'emploi de 5 jours minimum et volume du bain de 5 L

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 30 000 bains

avec mise à disposition d'un système de contrôle de l'efficacité de la solution (concentration en principe actif)

pour une quantité correspondant à environ 15 000 actes de contrôle par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

alcool éthylique 60° ou 70°, dénaturé au colorant bleu, sans camphre ni tartrazine, flacon de 125ml

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

alcool éthylique 60° ou 70°, dénaturé au colorant bleu, sans camphre ni tartrazine, flacon de

125ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 600 000 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gel désinfectant pour les mains sans parfum, sans colorant ni ammonium quaternaire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gel désinfectant pour les mains sans parfum, sans colorant ni ammonium quaternaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

flacon 100 ml Quantités pour 4 ans 688 000 flacons

flacon coloré 500 ml, avec une pompe délivrant en une seule pression la dose efficace pour un traitement

hygiénique Quantités pour 4 ans 2 000 000 flacons

flacon coloré airless 1l, avec une pompe délivrant en une seule pression la dose efficace pour un traitement

hygiénique. Quantités pour 4 ans 112 000 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit lavant pour usage fréquent destiné à des peaux très sensibles, sans parfum ni colorant ni dérivés d'isothiazolinone

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit lavant pour usage fréquent destiné à des peaux très sensibles, sans parfum ni colorant

ni dérivés d'isothiazolinone

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

flacon 500ml avec pompe (1 pompe par flacon) Quantités

Prévisionnelles pour 4 ans 1 536 000 flacons

flacon 1 L airless. Le conditionnement doit être compatible avec les distributeurs universels en inox Quantités

Prévisionnelles pour 4 ans 360 000 flacons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

savon liquide simple sans colorant ni dérivés d'isothiazolinone - monodose de 40 ml à 50 ml

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

savon liquide simple sans colorant ni dérivés d'isothiazolinone - monodose de 40 ml à 50 ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 560 000 monodoses

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

crème main pour peau fragilisée sans dérivés d'isothiazolinone - tube entre 70 ml et 100 ml

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

crème main pour peau fragilisée sans dérivés d'isothiazolinone - tube entre 70 ml et 100 ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantités Prévisionnelles pour 4 ans 84 000 tubes

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produit pour le traitement des tâches d'iode sur sol et surface, prêt à l'emploi, en flacon avec pulvérisateur - volume entre 500 ml et 750 ml

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

produit pour le traitement des tâches d'iode sur sol et surface, prêt à l'emploi, en flacon avec

pulvérisateur - volume entre 500 ml et 750 ml

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les quantités appelées correspondent à un flacon 750ml et seront

ajustées pour un autre volume.

Quantités Prévisionnelles pour 4 ans 4 800 flacons

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé)

attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux

interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra

fournir le Dc2 ;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi

conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le

chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement

créées, une déclaration appropriée de banque

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative

aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la

capacité professionnelle

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 10 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/04/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

prochaine publication au 1er trimestre 2027

VI.3)Informations complémentaires:

les accords-cadres sont à effet du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2027

les offres seront présentées en euros

les critères d'attribution sont :

A. Pour les produits désinfectants (lots 1 à 12) :

- critère QUALITE (65% de la note globale)

- pour 20%, santé environnementale : sécurité de l'utilisateur et du patient, écotoxicité et biodégradabilité

- pour 15%, étiquetage : identification, mentions, clarté du mode d'emploi

- pour 10%, compatibilité, stabilité et composition,

- pour 10%, efficacité microbiologique : temps de contact, étendue de l'activité sur les germes (en plus des

normes exigées)

- pour 10%, manipulation : conditionnement, encombrement, aspect, ergonomie, distributeur

- critère PRIX (35% de la note globale)

b. Pour les gels hydro-alcooliques (lot 13) :

- critère QUALITE (65% de la note globale)

- pour 20%, résultat des tests de manipulation et d'utilisation effectués par des hôpitaux

- pour 20%, santé environnementale : sécurité de l'utilisateur, écotoxicité et biodégradabilité

- pour 10%, étiquetage : identification, mentions, lisibilité

- pour 10%, conditionnement : présentation, compatibilité des supports de distribution

- pour 5%, modalités d'emploi : quantité/durée de friction, conservation avant et après ouverture

- critère PRIX (35% de la note globale).

C. Pour les produits pour les mains et produit détachant l'iode (lots 14 à 17) :

- critère QUALITE (65% de la note globale)

- pour 20%, santé environnementale : sécurité de l'utilisateur, écotoxicité et biodégradabilité

- pour 15%, étiquetage : identification, mentions, lisibilité

- pour 13%, acceptabilité et efficacité : caractéristiques organoleptiques avant/après usage, aspect, effet

revendiqué..

- Pour 12%, conditionnement : présentation, compatibilité des supports de distribution

- pour 5%, modalités d'emploi, conservation avant et après ouverture

- critère PRIX (35% de la note globale).

Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de

la publication du présent avis au Joue.

La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses

documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés

de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les

dossiers techniques.

Les quantités par lot sont données à titre indicatif.

Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San

Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande

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au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: ta de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du TA
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/03/2023