Marché de travaux - 140761-2019

27/03/2019    S61    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Travaux de chantier

2019/S 061-140761

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Canssm
77 avenue de Ségur
Paris Cedex 15
75714
France
Téléphone: +33 145663693
Courriel: service.marches@filieris.fr
Fax: +33 145663595
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.filieris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rSszXpC9tZ
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rSszXpC9tZ
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme privé de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Autre activité: Organisme privé de sécurité sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de rénovation de la polyclinique Sainte-Barbe de Carmaux — relance

Numéro de référence: MA 19 SU 0006
II.1.2)Code CPV principal
45113000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de rénovation de la polyclinique Sainte-Barbe de Carmaux — relance.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 17
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Voirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 295 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition, gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111000
45223220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Démolition, gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 662 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 327 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façades

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Façades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure aluminium

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiserie extérieure aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 71 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons sèches

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Cloisons sèches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie intérieure

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiserie intérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage faïence

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Carrelage faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Peintures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 87 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 122 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 347 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CVC sanitaires

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

CVC sanitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 815 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fluides médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 203 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Échafaudages communs

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44212310
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

PSB, 2 avenue de Neckarsulm, 81400 Carmaux.

II.2.4)Description des prestations:

Échafaudages communs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés de travaux qui ont pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché et exécutées par l'entrepreneur pourront lui être confiés en faisant application de la procédure négociée prévue à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières du marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) une déclaration du candidat (imprimé DC2, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat pour chaque candidat qui serait signataire du marché;

3) les documents adéquats relatifs aux pouvoirs de la personne signataire des documents susmentionnés, habilitée pour engager le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

4) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

5) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

(Si la date de création du candidat est inférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque (cf. art. 1er de l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

6) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

7) présentation d'une liste des principaux travaux effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/05/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/05/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

a) demande de DCE (article 1.9 RC). Le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rSszXpC9tZ

b) variantes libres (article 1.7 RC). Les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées sous réserve:

— de la remise d'une offre de base conforme,

— que la variante libre soit clairement identifiée,

— que la variante soit économiquement plus avantageuse les candidats individuels ou groupements, ne pourront remettre plus d'une seule variante libre par lot soumissionné;

c) variantes obligatoires (article 1.7 RC). Conformément à l'article 58 II du décret, la présentation de variantes obligatoires est exigée, sous réserve de la remise d'une offre de base conforme. Les variantes obligatoires prennent la forme d'une complétion de lignes supplémentaire dans la DPGF relative à chaque lot concerné. L'absence de remise de variante obligatoire entraînera le rejet de l'offre. Les prescriptions techniques de chaque variante sont définies dans le CCTP et dans la DPGF correspondant à chaque lot;

d) forme juridique du groupement (article 1.10 RC). Conformément à l'article 45.II du décret, si le titulaire a présenté son offre sous forme de groupement conjoint d'opérateurs économiques, il devra se transformer en groupement conjoint avec mandataire solidaire après attribution du marché;

e) remise des plis (article 3 RC). Depuis le 1.10.2018, conformément à l'article 41.I du décret, la remise des offres sous format dématérialisée est obligatoire, sous peine de voir son offre déclarée irrégulière. Il n'est cependant pas obligatoire de signer électroniquement les documents de candidature et d'offre dès la remise des plis. Cette signature sera requise pour le(s) candidat(s) placé(s) en position d'attributaire(s). Conformément aux articles 40 et 41 du décret, les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 22.5.2019 à 12:00, sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise — salle des marchés — aide — manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rSszXpC9tZ — les seuls plis de type «papier» acceptés sont ceux qui constituent une «copie de sauvegarde», conformément aux dispositions de l'article 3.2 du règlement de la consultation;

f) négociations (article 5 RC). À l'issue de l'analyse préliminaire des offres et d'un 1er classement, l'acheteur entreprendra une négociation avec les 3 soumissionnaires dont les offres auront été les mieux classées. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux. À cet effet, les candidats sont invités à préciser, dans le cadre de leur offre, une adresse mail valide à laquelle ils pourront, le cas échéant, être sollicités dans le cadre de la négociation;

g) visite facultative (article 6 RC). Dans le cadre de la consultation, une visite des locaux est facultative mais néanmoins recommandée. Les modalités de visites sont définies dans le règlement de la consultation;

h) cautionnement et garantie. Le marché prévoit, à la charge du titulaire, une retenue de garantie à hauteur de 5 % dans les conditions définies à l'article 11 du CCAP.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
parvis du tribunal de Paris
Paris Cedex 17
75859
France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849

Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal de grande instance
parvis du tribunal de Paris
Paris Cedex 17
75859
France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849

Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/03/2019