Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil
Numéro de référence: 2022003-01_17
II.1.2)Code CPV principal44510000 Outils
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512600 Outils pour travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage de propreté urbaine
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
outillage de propreté urbaine
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 2 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de propreté urbaine
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
produits de propreté urbaine
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 3 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits phytosanitaires et amendements
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212410 Terre végétale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
produits phytosanitaires et amendements
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HtPour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 5 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures de Signalisation horizontale
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44812320 Couleurs pour signalisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de Signalisation horizontale
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 6 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
signalisation verticale et mobilier urbain
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
signalisation verticale et mobilier urbain
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 7 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage et matériel de plomberie
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115210 Matériel de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
outillage et matériel de plomberie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 8 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HtPour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage et matériel électrique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
outillage et matériel électrique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 9 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HtPour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures et outillages de maçonnerie
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures et outillages de maçonnerie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 10 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage électroportatif
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42640000 Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
outillage électroportatif
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 11 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 500 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage divers d'entretien
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot porte sur la fourniture d'outillage divers d'entretien
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 12 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 250 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)43830000 Outils à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 13 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 14 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HtPour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 15 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtPour le CCAS :Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 16 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HtPour le CCAS :Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42642100 Machines-outils pour le travail du bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant du lot 17 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HtPour le CCAS :Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 300 euro(s) (H.T.).