Fournitures - 143573-2020

25/03/2020    S60

France-La Seyne-sur-Mer: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 060-143573

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83507
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593
Fax: +33 494069590
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.la-seyne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées, lubrifiants et pneumatiques et prestations de réparation pour l'entretien des véhicules du parc auto et de la régie des transports de la commune

II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne:

— la fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus, poids lourds et bus ainsi que divers accessoires, nécessaires pour la réparation des véhicules du parc municipal de la ville,

— des prestations de réparations pour ces mêmes véhicules,

— la fourniture et des prestations de changement ou de réparation de pneumatiques.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour VL, VU et 9 places de marque Renault

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Service parc autos mairie technique avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et 9 places de marque Renault: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, carrosserie et outillage. Montant annuel minimum: 15 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 50 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées adaptables pour VL, VU et 9 places toutes marques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Service parc autos mairie technique avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pièces détachées adaptables pour véhicules légers, utilitaires et 9 places toutes marques: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage. Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour camion VU et camion PL toutes marques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Service parc autos mairie technique avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pièces détachées d'origine pour camion VU et poids lourds toutes marques: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage. Montant annuel minimum: 5 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 40 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de réparation sur VL, VU et 9 places de marque Renault

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Garage du titulaire ou service parc auto mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne toute prestation de réparation sur véhicule légers, utilitaires et 9 places de marque Renault Montant annuel minimum: 3 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 40 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Taux horaire de la main d'œuvre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de réparation sur VL, VU et 9 places toutes marques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Garage du titulaire ou service parc auto mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne toute prestation de réparation sur véhicules légers, utilitaires et 9 places de toutes marques. Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Taux horaire de la main d'œuvre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de réparation sur camions VU et poids lourds toutes marques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Garage du titulaire ou service parc autos mairie technique, avenue Pierre Mendes France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne toutes prestations de réparation sur camion VU et poids lourds toutes marques montant minimum annuel: 600 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Taux horaire de la main d'œuvre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de réparation ou de changement de pneumatiques sur tous type de véhicules: vl, vu, pl, Bus, etc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Garage du titulaire ou service parc autos mairie technique Avenue Pierre Mendes France 83500 La Seyne sur Mer

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne toute prestation de réparation ou de changement de pneumatique sur véhicule légers, utilitaires, poids lourds, bus. Montant minimum annuel: 5 000 EUR Ht Montant maximum annuel: 30 000 eur (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de lubrifiants, liquides de refroidissement, etc. Pour VL, VU, PL, bus toutes marques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Service parc auto mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de lubrifiants (huile moteur, huile boite de vitesse, huile hydraulique, huile de direction, graisse, liquide de refroidissement, adblue, etc.)pour véhicules toutes marques. Montant annuel minimal: 3 600 EUR HT. Montant annuel maximal: 12 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques pour VL, VU et 9 places

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Service parc autos mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires du parc autos de la commune. Montant minimum annuel: 3 600 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Iribus

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Régie des transports mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pièces détachées d'origine pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Irisbus (pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage) montant minimum annuel: 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 3 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de réparation pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Irisbus

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Regie des transports mairie technique, avenue Pierre Mendès France, 83500 La Seyne-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne des prestations de réparation pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Irisbus. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Taux horaire de la main d'œuvre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2021, 2022 et 2023.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 223-546472
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2025
Lot nº: 1
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et 9 places de marque Renault: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, carrosserie et outillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Toulon truck services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Ville: La Farlède
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2026
Lot nº: 2
Intitulé:

Pièces détachées adaptables pour véhicules légers, utilitaires et 9 places toutes marques: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autodistribution Charreton Cofirhad
Adresse postale: 650 rue du Dr Calmette ZI Toulon est
Ville: La Farlède
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2027
Lot nº: 3
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour camion VU et poids lourds toutes marques: pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Toulon truck services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Ville: La Farlède
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Le lot concerne toute prestation de réparation sur véhicule légers, utilitaires et 9 places de marque Renault. Montant annuel minimum: 3 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 40 000 EUR (HT).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Le lot concerne toute prestation de réparation sur véhicules légers, utilitaires et 9 places de toutes marques. Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2028
Lot nº: 6
Intitulé:

Le lot concerne toutes prestations de réparation sur camion VU et Poids Lourds toutes marques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Toulon truck services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Ville: La Farlède
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Le lot concerne toute prestation de réparation ou de changement de pneumatique sur véhicule légers, utilitaires, poids lourds, bus

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2029
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de lubrifiants (huile moteur, huile boite de vitesse, huile hydraulique, huile de direction, graisse, liquide de refroidissement, adblue, etc.)pour véhicules toutes marques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan, ZI Toulon Est
Ville: La Garde
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 48 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Le lot concerne la fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires du parc autos de la commune. Montant minimum annuel: 3 600 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2030
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Irisbus (pièces mécaniques, pièces électriques, accessoires, fourniture de carrosserie et outillage)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mevavi
Adresse postale: 33 avenue du Dr Schweitzer, BP 152
Ville: Toulon Cedex 9
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83088
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2031
Lot nº: 11
Intitulé:

Le lot concerne des prestations de réparation pour bus de marque Renault, Iveco, Mercedes et Irisbus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mevavi
Adresse postale: 33 avenue du Dr Schweitzer, BP 152
Ville: Toulon Cedex 9
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83088
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signature du marché: 4.3.2020 les lots 4 et 5, infructueux, ont fait l'objet d'une relance sous la forme d'un marché sans publicité ni mise en concurrence des articles L. 2122-1 et R. 2122-2 du code de la commande publique, et ont été attribués. Les lots 7 et 9, classés sans suite, feront l'objet d'une relance. voies de recours:

— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt «Tarn et Garonne», CE no358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courrier électronique) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593
Fax: +33 494069590
Adresse internet: http://www.la-seyne.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/03/2020