Fournitures - 146073-2019

29/03/2019    S63    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Furiani: Produits alimentaires divers

2019/S 063-146073

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Furiani
route du Village
Furiani
20600
France
Téléphone: +33 495307970
Courriel: marchespublics.furiani@orange.fr
Code NUTS: FRM02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatspublicscorse.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatspublicscorse.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatspublicscorse.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatspublicscorse.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini»

Numéro de référence: FURIANI AO 02-2019
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver). Forme de marché: à bons de commande avec seuils minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain - viennoiseries

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

4 000,00 EUR 25 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

2 000,00 EUR 35 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fond de pates surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

500,00 EUR 5 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits carnes surgelés ou congelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

1 000,00 EUR 6 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes - condiments surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

500,00 EUR 10 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts glaces

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

1 000,00 EUR 10 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et charcuterie fraîche - veau - bœuf - porc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

6 000,00 EUR 45 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche label rouge ou équivalent - volaille

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

5 000,00 EUR 40 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche - porc - (de region - circuit court)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

500,00 EUR 8 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche - produits transformes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

800,00 EUR 8 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

2 000,00 EUR 40 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

5 000,00 EUR 45 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épices - condiments - produits sucres, sales - féculent

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

5 000,00 EUR 40 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mayonnaise

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871273
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

100,00 EUR 1 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes fraîches sous vide

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15851100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

1 000,00 EUR 10 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

5 000,00 EUR 50 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boisson sans alcool

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

200,00 EUR 3 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boisson avec alcool

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

200,00 EUR 3 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits avicoles

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

800,00 EUR 10 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie féculents bio - légumes surgeles bio

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

500,00 EUR 15 000,00 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers bio

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum HT Maximum (HT)

500,00 EUR 8 000,00 EUR

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/05/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le contrat est renouvelable une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: format Xades, Cades ou Pades. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bastia
villa Montepiano
Bastia Cedex
20407
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/03/2019