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Fournitures - 146101-2017

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15/04/2017    S75

France-Caen: Articles de quincaillerie

2017/S 075-146101

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Calvados Habitat
Adresse postale: 7 place Foch — CS 20176
Ville: Caen Cedex
Code postal: 14010
Pays: France
Point(s) de contact: Direction clientèle et proximité
À l'attention de: L. Sarres ou I. Bigret
Téléphone: +33 231303636

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.calvados-habitat.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://pa-calvados-habitat.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://pa-calvados-habitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Habitat social
I.3)Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures diverses pour Calvados Habitat.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR251 Calvados

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures diverses pour Calvados Habitat.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316400 Articles de quincaillerie, 31600000 Matériel électrique, 44111400 Peintures et revêtements muraux, 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène, 39830000 Produits de nettoyage, 44115210 Matériel de plomberie

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fournitures de quincaillerie
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316400 Articles de quincaillerie

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Fournitures de matériels électriques
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31600000 Matériel électrique

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Fournitures de papier peint et peinture
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44111400 Peintures et revêtements muraux

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Fournitures de sacs et housses
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fournitures de produits d'entretien
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39830000 Produits de nettoyage

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Fournitures de matériaux de plomberie
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44115210 Matériel de plomberie

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement: virement administratif dans un délai global de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat: DC1 et DC2, moyens en personnel et matériel actuels, références sur des projets similaires datant de moins de 3 ans ou le DUME (Document unique de marché européen) rédigé en français, attestation d'assurance en cours de validité précisant clairement que l'entreprise est couverte pour exercer la prestation demandée.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2017 - 17:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Caractéristiques principales: accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Critères de sélection des candidatures: compétences, moyens, capacité économique, financière et technique.

Autres renseignements: le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.calvados-habitat.fr — rubrique: «Marchés».

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14000

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14000

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13.4.2017