Fournitures - 146381-2015

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28/04/2015    S82

France-Paris: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2015/S 082-146381

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Ville: Paris
Code postal: 75014
Pays: France
À l'attention de: Arnaud Rabier
E-mail: morgane.delaquaize@achat-transport.eu
Téléphone: +33 153680418

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: http://catp.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://catp.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Activité principale
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR811 Aude

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports se compose de 34 véhicules dont:
— 15 autobus standards,
— 14 minibus,
— 4 midibus,
— 1 car.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 2 Intitulé: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 3 Intitulé: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 4 Intitulé: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 5 Intitulé: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 6 Intitulé: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 7 Intitulé: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 8 Intitulé: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 9 Intitulé: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 10 Intitulé: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 11 Intitulé: Électricité, éclairage «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 12 Intitulé: Électricité, éclairage «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 13 Intitulé: Électricité, éclairage «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 14 Intitulé: Électricité, éclairage «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 15 Intitulé: Électricité, éclairage «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 16 Intitulé: Filtration «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 17 Intitulé: Filtration «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 18 Intitulé: Filtration «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 19 Intitulé: Filtration «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 20 Intitulé: Filtration «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 21 Intitulé: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 22 Intitulé: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 23 Intitulé: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 24 Intitulé: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 25 Intitulé: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 26 Intitulé: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 27 Intitulé: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 28 Intitulé: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 29 Intitulé: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 30 Intitulé: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 31 Intitulé: Moteur et refroidissement «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 32 Intitulé: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 33 Intitulé: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 34 Intitulé: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 35 Intitulé: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 36 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur man»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 37 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur Mercedes»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 38 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur Heuliez»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 39 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur Citroen»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 40 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur Irisbus»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Lot nº: 41 Intitulé: Pièces spécifiques «pièces constructeur Vehixel»
1)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement du marché sera assuré sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice.
Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'entité adjudicatrice.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls. Ils peuvent également se présenter sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques afin de leur permettre de répondre à l'ensemble du lot auquel ils candidatent.
Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Un groupement est solidaire lorsque chacun des membres du groupement est engagé financièrement sur la totalité du marché. Un groupement est conjoint lorsque chacun des membres du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées au titre du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun de ses membres pour ce qui est des obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice. Le mandataire du groupement, désigné à l'acte d'engagement parmi les membres du groupement, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la centrale d'achat du transport public, puis de la régie. Il coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés:
— soit par l'ensemble des membres du groupement,
— soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) Lettre unique de candidature (indication des membres et désignant le mandataire): formulaire type Dc1 ou lettre équivalente. En cas de groupement, la lettre de candidature doit être accompagnée de l'habilitation du mandataire par ses cotraitants à les engager.
2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de procédure collective (joindre jugement et traduction le cas échéant) et sa capacité financière: formulaire type Dc2 ou rédaction équivalente.

1) et 2) les formulaires Dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

3) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
4) Être en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français. Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme aux articles 43 et 44 du code précité doit impérativement être jointe à la candidature.
5) Les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire: détail au règlement de consultation. Elles peuvent aussi être jointes à la candidature.
6) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
7) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, livrées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La livraison des fournitures est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
2015-10
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf pour un SAD)
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.5.2015 - 15:00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
Le marché est passé selon la procédure négociée prévue aux articles 165 et 166 du code des marchés publics. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée. Le présent marché est passé par la centrale d'achat du transport public. En vertu de l'article 9.2° du code des marchés publics, en sa qualité d'entité adjudicatrice et est destiné à la régie Carcassonne agglo transports. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 6 jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public.
Remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions: «Marché 2015-10 de fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports — procédure négociée».

Chaque pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception à l'adresse de la centrale d'achat du transport public. Les horaires d'ouverture sont les suivants: tous les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com

Il faut être titulaire d'un certificat électronique.
Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats RGS** (niveau minimum) ou RGS*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18.5.2013.
Ces certificats doivent appartenir soit:

— à la liste tenue à jour par la DGME consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/

— à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf

Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut,les deux propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, dvd rom, clé usb) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23.4.2015