Fournitures - 146746-2018

05/04/2018    S66

France-Marseille: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

2018/S 066-146746

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Numéro national d'identification: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille Cedex 07
Code NUTS: FRL04 Not specified
Code postal: 13284
Pays: France
Courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr
Téléphone: +33 486136854
Fax: +33 491313136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques de la Faculté d'odontologie de Marseille

Numéro de référence: 51-2017
II.1.2)Code CPV principal
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques pour la Faculté d'odontologie de Marseille.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 920 141.12 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables de protection et de chirurgie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
33141420 Gants de chirurgie
39518100 Champs opératoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cires-Ions-Tenons-Dents

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
24952100 Cire dentaire
33141820 Dents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Résines et accessoires à leur utilisation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
19522000 Résines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits empreintes - rubans d'occlusion

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'endodontie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33134000 Petit matériel d'endodontie
33131600 Instrument d'obturation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Digues- crampons-matrices- ciments

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
33711760 Fil dentaire
33141830 Fond de cavité en ciment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fraises et coffrets de fraises

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131510 Forets dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque KAVO

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
34150000 Simulateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modèles pièces détachées dents - prodont -Holliger

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
34150000 Simulateurs
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Timone Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modèles dents et pièces détachées pour MORITA

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
33135000 Dispositifs orthodontiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables produits chimiques pharmaceutiques et divers matériels

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33600000 Produits pharmaceutiques
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit matériel électrique et de laboratoire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments rotatifs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131152 Instruments à détartrer
33136000 Instrument rotatif et abrasif
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel odontologique et de laboratoire

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
33131111 Pinces dentaires
33131170 Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de chirurgie et de parodontie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
33131100 Instruments de chirurgie dentaire
33131132 Daviers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Amalgames adhésifs - composites - cVI

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
24911200 Adhésifs
33141800 Consommables dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque FRASACO

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
34150000 Simulateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé. Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fils et consommables d'orthodontie - mandrins et disques et polissoirs

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33141800 Consommables dentaires
33136000 Instrument rotatif et abrasif
33135000 Dispositifs orthodontiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université. Campus Santé Faculté d'odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de produits et matériels destinés à l'enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l'université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 200-411097
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0074
Lot nº: 1
Intitulé:

Consommables de protection et de chirurgie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 36 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 131 835.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0050
Lot nº: 2
Intitulé:

Cires-Ions-Tenons-Dents

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henry Schein France
Adresse postale: Immeuble Activille, 4 rue de Charanton, CS 20005
Ville: Alfortville Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Courriel: collectivités@henryschein.fr
Téléphone: +33 247689900
Fax: +33 247682399
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 62 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 87 964.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0075
Lot nº: 3
Intitulé:

Résines et accessoires pour leur utilisation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 22 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 667.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0076
Lot nº: 4
Intitulé:

Produits empreintes — rubans d'occlusion

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 44 936.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0077
Lot nº: 5
Intitulé:

Matériel d'endodontie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 72 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 92 210.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0078
Lot nº: 6
Intitulé:

Digues — crampons — matrices — ciments

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 46 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 751.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0069
Lot nº: 7
Intitulé:

Fraises et coffrets de fraises

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Komet France
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Courriel: grandscomptes@komet.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 42 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 47 604.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0053
Lot nº: 8
Intitulé:

Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque KAVO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: IMD Group
Adresse postale: 120 rue du Commerce
Ville: Six-Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Not specified
Code postal: 83140
Pays: France
Courriel: comptabilite@imdgroup.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 113 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 85 740.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0051
Lot nº: 10
Intitulé:

Modèles pièces détachées dents — Prodont — Holliger

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henry Schein France
Adresse postale: « Immeuble Activille » — 4 rue de Charenton — CS 20005
Ville: Alfortville Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94043
Pays: France
Téléphone: +33 247689900
Fax: +33 247682399
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 957.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Modèles dents et pièces détachées pour MORITA

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Consommables produits chimiques pharmaceutiques et divers matériels

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0070
Lot nº: 13
Intitulé:

Petit matériel électrique et de laboratoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henry Schein France
Adresse postale: « Immeuble Activille » — 4 rue de Charenton — CS 20005
Ville: Alfortville Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94043
Pays: France
Courriel: collectivités@henryschein.fr
Téléphone: +33 247689900
Fax: +33 247682399
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 82 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 58 176.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0071
Lot nº: 14
Intitulé:

Instruments rotatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henry Schein France
Adresse postale: « Immeuble Activille » — 4 rue de Charenton — CS 20005
Ville: Alfortville Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94043
Pays: France
Courriel: collectivités@henryschein.fr
Téléphone: +33 247689900
Fax: +33 247682399
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 111 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 106 144.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0079
Lot nº: 15
Intitulé:

Matériel odontologique et de laboratoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 51 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 43 695.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0072
Lot nº: 16
Intitulé:

Matériel de chirurgie et de parodontie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henry Schein France
Adresse postale: « Immeuble Activille » — 4 rue de Charenton — CS 20005
Ville: Alfortville Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94043
Pays: France
Courriel: collectivités@henryschein.fr
Téléphone: +33 247689900
Fax: +33 247682399
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 26 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 21 121.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0080
Lot nº: 17
Intitulé:

Amalgames adhésifs — Composites — CVI

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 61 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 111 776.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque FRASACO

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018F914AO0081
Lot nº: 19
Intitulé:

Fils et consommables d'orthodontie — Mandrins et disques et polissoirs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spécialités dentaires et médicales
Adresse postale: 612 rue de la Dombes
Ville: Miribel
Code NUTS: FRK21 Not specified
Code postal: 01700
Pays: France
Courriel: ksb-sdm@orange.fr
Téléphone: +33 472260649
Fax: +33 472265091
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 8 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 13 990.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel avant la signature du marché conformément à l'article L.551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « Pouvoir Adjudicateur ».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/04/2018