Fournitures - 148642-2019

01/04/2019    S64    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-L'Union: Produits alimentaires divers

2019/S 064-148642

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Mairie de l'Union
6 bis avenue des Pyrénées
L'Union
31240
France
Téléphone: +33 562892289
Courriel: marches.publics@mairie-lunion.fr
Code NUTS: FRJ23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-lunion.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com//

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com//
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Mairie de L'Union
6 bis avenue des Pyrénées
L'Union
31240
France
Téléphone: +33 562892289
Courriel: marches.publics@mairie-lunion.fr
Code NUTS: FRJ23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-lunion.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com//
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de L'Union

Numéro de référence: 2019-09
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et biologiques pour les services de restauration collective (cantine municipale principalement) de la collectivité.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits de type biscuit ainsi que des goûters, et divers produits tels que des fruits secs, café, thé, confitures, lait, céréales, chocolat, épices.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche bovin/ovin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 - BA04
15111000
15111100
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de bœuf, de veau ainsi que de mouton et d'agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche: porc

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 - BA04
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche: volaille

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 - BA04
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande cuite sous vide

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 - BC43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande cuite sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la charcuterie (jambon de pays, mousse de canard…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du poisson frais (filet de dorade, de saumon…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des entrées surgelées, des légumes crus, des légumes cuits, de la viande surgelées, des desserts et pâtisseries surgelés et produits surgelés divers (hamburger, lasagne de bœuf…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre — œuf — fromage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000
03142500
15540000
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des yaourts, des entremets, du beurre et des matières grasses, du lait et crème, des ovo-produits, du fromage entier à la coque, du fromages râpé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes sous vide ou conditionnés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 - BC43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes sous vide (carotte râpée, choux vert émincé…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteurs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 - BA43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des plats préparés (pizza fraîche, quiche fraîche…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et boulangerie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du pain ainsi que d'autres produits de boulangerie (croissants…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie biologiques, légumes secs et céréales biologiques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits pour l'aide à la pâtisserie; des biscuits/gâteaux; de l'huile et vinaigre; du lait UHT; des pâtes sèches, des céréales légumineuses. Les produits doivent être des produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais biologiques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts biologiques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des yaourts issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages biologiques

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fromages issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche biologique: bœuf

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 - CA62 - BA04
15111100 - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats doivent proposer de la viande de bœuf issue de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche biologique: volaille

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande de dinde et de poulet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain biologique

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du pain issu de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande. Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés biologiques

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande. Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/04/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 67 et 68 ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31068
France
Téléphone: +33 562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 4 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne»: dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Toulouse.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/03/2019