Fournitures - 150983-2019

02/04/2019    S65    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Mobilier

2019/S 065-150983

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil général du Var
22830001800113
390 avenue Des Lices, CS 41303
Toulon
83076
France
Téléphone: +33 483950569
Courriel: kdalmas@var.fr
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://var.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://var.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://var.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée. La consultation est divisée en 3 lots

Numéro de référence: Ma18j10001
II.1.2)Code CPV principal
39100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: La valeur estimée par lot est de : lot no 1 - fourniture, pose et dépose de mobilier bois pas de montant minimum montant maximum : 350 000 EUR HT; lot no 2 - fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recyclé pas de montant minimum montant maximum : 300 000 EUR HT; lot no 3 - fourniture, pose et dépose de mobilier métal pas de montant minimum montant maximum : 350 000 EUR HT.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

La consultation est répartie en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose et dépose de mobilier bois

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000
39150000
39151000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose et dépose de mobilier bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

A titre indicatif, le précédent marché a été passé, en appel d'offres ouvert, pour une durée de 3 ans + 1 an reconductible ses montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants : Montant mini : 5 000 EUR HT., Montant maxi : 160 000 EUR HT. Le montant consommé a été de 261 977,14 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recyclé

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000
39150000
39151000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recyclé

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

A titre indicatif, le précédent marché a été passé, en appel d'offres ouvert, pour une durée de 3 ans + 1 an reconductible ses montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants: Montant mini : 12 000 EUR HT, Montant maxi : 320 000 EUR HT. Les montants consommés ont été de 156 069,91 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose et dépose de mobilier métal

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000
39150000
39151000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose et dépose de mobilier en métal

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

A titre indicatif, le précédent marché, lancé en appel d'offres ouvert a été passé pour une durée de 3 ans + 1 an reconductible ses montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants : Montant minimum : 10 000 EUR HT, Montant maxi : 320 000 EUR HT. Les montants consommés ont été de 59 782,70 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— - lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/05/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/05/2019
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr - La consultation implique la conclusion de trois " accords-cadres" à bons de commande mono-attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret Marchés Publics conclus chacun avec un seul opérateur économique. Cette consultation aboutira pour chaque lot à la passation d'un accord cadre à bons de commande. Pour chacun des lots, le marché s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
Toulon
83041
France
Téléphone: +33 494427930
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
Toulon
83041
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
Toulon
83041
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/03/2019