Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville
Numéro de référence: AOO-26-2022
II.1.2)Code CPV principal34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont décomposées en 14 lots traités par marché séparé.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est demandé une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 320 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 01 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit :
- poste A : Fourniture de pièces détachées
- poste B : Prestations d'entretien
- poste C : Prestations de réparation.
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants :
- sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro (H.T.).
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault, vl et VU
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 02 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit :
- poste A : Fourniture de pièces détachées
- poste B : Prestations d'entretien
- poste C : Prestations de réparation.
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et PL
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 03 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et PL. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks, pl
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 04 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks, pl. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et IVECO Bus
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 05 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et IVECO Bus. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 06 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 07 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 08 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives et de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture thermiques et électriques du parc agricole
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 09 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture thermiques et électriques du parc agricole. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 10 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 11 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque expert net
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 12 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque expert net. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées captives pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 13 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de peinture et consommables pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
II.2.4)Description des prestations:
le lot 14 a pour objet la fourniture de peinture et consommables pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires