Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de produits d'entretien et d'articles de nettoyage en 6 lots
Numéro de référence: 22AC008_LH
II.1.2)Code CPV principal39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture des produits d'entretien et d'accessoires de nettoyage en 6 lots
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre technique municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 HAZEBROUCK
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre prend effet à compter du 17/07/2022 et réception de la notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 30 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
détergents et désinfectants
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
24455000 Désinfectants
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 Hazebrouck
II.2.4)Description des prestations:
produits détergents et désinfectants
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre prend effet à compter du 17 juillet 2022 et réception de la notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 15 000 euro
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits lessivables et sacs poubelles
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 HAZEBROUCK
II.2.4)Description des prestations:
produits lessivables et sacs poubelles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre prend effet à compter du 17 juillet 2022 et réception de la notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 16 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'hygiène alimentaire
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 HAZEBROUCK
II.2.4)Description des prestations:
produits d'hygiène alimentaire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre prend effet à compter du 18 juillet 2022 et réception de la notification par le titulaire.il est passé pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra excéder 36 mois. L'Acheteur prend, par écrit, 3 mois avant la date d'échéance la décision de reconduire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 3 000 euro
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 HAZEBROUCK
II.2.4)Description des prestations:
accessoires d'entretien pour le nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter du 19 juillet 2022 et réception de la notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de 12 mois et pourra être reconduit pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra pas excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minium annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 18 000 euro
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Approvisionnement 73, rue de Vieux-Berquin 59190 HAZEBROUCK
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre prend effet à compter du 20 juillet 2022 et réception de la notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Sa durée totale ne pourra pas excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte allotie.
Il est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT : 500 euro