Fournitures - 156372-2023

15/03/2023    S53

France-Cosne-Cours-sur-Loire: Produits alimentaires divers

2023/S 053-156372

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communauté de communes cOEur de loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Ville: Cosne Cours-sur-Loire
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58200
Pays: France
Courriel: contact@coeurdeloire.fr
Téléphone: +33 386289292
Fax: +33 386289293
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.coeurdeloire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ternum-bfc.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ternum-bfc.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de denrées alimentaires (22 lots)

Numéro de référence: AODENREES0323
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

ces denrées sont destinées à la confection de repas notamment pour les restaurants scolaires, pour les centres de loisirs, pour les enfants de la crèche communautaire ou dans le cadre du portage de repas à domicile

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches ovines

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

viande d'agneau

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles fraîches non transformées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

poulet - dinde - canard

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles fraîches transformées ou surgelées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

paupiettes - cordon bleu - saucisse de volaille

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes cuites sous vide

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

effiloché de canard - épaule d'agneau - langue de boeuf - rôti boeuf - dinde

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

jambon - saucisson - terrine

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pates farcies fraîches

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

cappelleti - ravioli - lasagnes à la bolognaise ou poisson

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pates farcies crues ou cuites surgelées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

gnocchi - quenelles - tortellini

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes surgelées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

boulette de volaille - agneau - farcis cuits

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons surgelés et divers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

colin - flétan - saumon

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits proteiniques surgelés et divers

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811500 Produits de panification préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

crêpes - feuilletés - pizza - tarte salée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

patisseries surgelées

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

beignet - gaufre - éclair

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes frais

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

carotte - pomme de terre - chou

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes 4ème ET 5ème gamme et fruits cuits

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

pomme de terre blanchie - carotte - chou

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits frais

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

banane - fraise - pomelo

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes surgelés

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

poêlée - frites - légumes

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fromages et laitages

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

lait - fromages en portion individuelle - crème dessert - yaourt brebis - yaourt chève

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovoproduits frais

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

oeuf dur sous alvéole - oeuf liquide - omelette

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

épicerie

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

pâtes - riz - café

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits appertisés

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100 Fruits transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

abricot - oreillon de pêche - pot de compote

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fonds de sauce

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871260 Sauces
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

bouillon de boeuf, de volaille en poudre - fumet de poisson en poudre - saveur des potages

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

biscuiterie

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

biscuit - galette beurre - muffins

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

potage

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15891400 Soupes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:

variété de potage aux légumes en contenant individuel d'un volume > ou = à 250ml - velouté en brique 1 litre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 40 points
Critère de qualité - Nom: qualité du service / Pondération: 10 points
Critère de qualité - Nom: performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10 points
Prix - Pondération: 40 points
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/04/2023
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/04/2023
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de DIJON
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Adresse internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2023