Fournitures - 156761-2021

30/03/2021    S62

France-Paris: Imprimés et produits connexes

2021/S 062-156761

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Ville: Paris Cedex 05
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75231
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Bénédicte Boyer
Courriel: Benedicte.boyer@u-paris2.fr
Téléphone: +33 144415539
Fax: +33 144415682
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.u-paris2.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres français et étrangers et services associes pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Pantheon-Assas

Numéro de référence: 2021-020
II.1.2)Code CPV principal
22000000 Imprimés et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Panthéon-Assas. Les fournitures sont livrées sur tous les sites de l'université dont la liste figure en annexe du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les livres numériques (tels que définis par l'article 1 de la loi nº 2011-590 du 26.5.2011) ne sont pas concernés par ce marché. Ces fournitures et prestations, divisées en cinq lots, sont détaillées dans le cahier des Clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

92 rue d'Assas, 75006 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des services / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant annuel de ce lot est estimé entre 200 000 et 800 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

92 rue d'Assas, 75006 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias, nouvelles technologies de l'information et de la communication, langues.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des services / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant annuel de ce lot est estimé entre 3 000 et 15 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

92 rue d'Assas, 75006 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des services / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant annuel de ce lot est estimé entre 20 000 et 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe de l'Est

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22130000 Annuaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

92 rue d'Assas, 75006 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe de l'Est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des services / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant annuel de ce lot est estimé entre 5 000 et 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique Latine

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

92 rue d'Assas, 75006 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des services / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant annuel de ce lot est estimé entre 2 000 et 8 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les conditions requises pour l'exécution du marché sont décrites dans le règlement de la consultation, le CCAP et le CCTP.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/05/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

12 place du Panthéon, 75005 Paris.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les membres de commission sont seuls habilités à procéder à l'ouverture et à l'analyse des offres du marché.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le calendrier n'est pas encore connu.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) se compose des pièces suivantes:

— le présent avis d'appel public à la concurrence;

— le règlement de la consultation commun à tous les lots;

— l'acte d'engagement (un par lot);

— une annexe à l'acte d'engagement (une par lot);

— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun à tous les lots;

— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots;

— les deux annexes au CCTP (liste des centres et exemple de grille d'office pour le lot 1);

— les formulaires DC1, DC2. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Paris II Panthéon-Assas, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr

Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h

Les modalités de remise des offres (plis dématérialisés uniquement) sont décrites dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le mardi 4.5.2021 à Mlle Boyer, télécopie: +33 144415682, courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr

Attention! L'université sera fermée la semaine du 17 au 25.4.2021. Aucune réponse ne sera apportée aux questions des entreprises et aucun dépôt de copie de sauvegarde ne sera possible pendant cette semaine. En revanche, les candidats peuvent déposer leurs questions ou une offre sur la plate-forme PLACE à tout moment.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal adminstratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal adminstratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/03/2021