Fournitures - 156773-2021

30/03/2021    S62

France-Rennes: Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2021/S 062-156773

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Rennes 1
Adresse postale: 2 rue du Thabor
Ville: Rennes
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35065
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des affaires financières et de la politique d'achat, pôle des achats
Courriel: Achats@listes.univ-rennes1.fr
Téléphone: +33 223233670
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-rennes1.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730240&orgAcronyme=f2h
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École nationale supérieure de chimie de Rennes
Adresse postale: 11 allée de Beaulieu
Ville: Rennes
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35708
Pays: France
Point(s) de contact: Jean-Paul Guegan
Courriel: Jean-paul.guegan@ensc-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ensc-rennes.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730240&orgAcronyme=f2h
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: L'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Adresse postale: 20 avenue des Buttes de Coësmes
Ville: Rennes
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35078
Pays: France
Point(s) de contact: Isabelle Pigeard
Courriel: Isabelle.Pigeard@insa-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.insa-rennes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730240&orgAcronyme=f2h
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730240&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730240&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Université de Rennes 1
Adresse postale: 2 rue du Thabor, CS 46510
Ville: Rennes
Code postal: 35065
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle des achats
Téléphone: +33 223233670
Courriel: achats@listes.univ-rennes1.fr
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-rennes1.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes 1, l'ENSCR et l'INSA de Rennes

Numéro de référence: 2021004AOF
II.1.2)Code CPV principal
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet du présent appel d'offres suivant les dispositions du code de la commande publique en groupement de commandes est la fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes 1, l'ENSCR et l'INSA de Rennes, avec l'allotissement suivant:

— lot 1: produits organiques;

— lot 2: produits minéraux et catalyses;

— lot 3: acides, bases, sels et solvants;

— lot 4: solvants deutérés et consommables.

Les quatre marchés susvisés seront conclus sous la forme d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaires, et seront conclus à partir de leur notification pour une période ferme d'un an, reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée supplémentaire d'un an, sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans. Date prévisionnelle de démarrage: juillet 2021.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 414 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1: produits organiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Ille-et-Vilaine et tous sites de l'Université de Rennes 1, notamment à Saint-Brieuc et Lannion.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 1: produits organiques. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché s'entend sur une année ferme, reconductible trois fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Trois reconductions pour une année supplémentaire envisageables par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2: produits minéraux et catalyses

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Ille-et-Vilaine et tous sites de l'Université de Rennes 1, notamment à Saint-Brieuc et Lannion.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 2: produits minéraux et catalyses. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché s'entend sur une année ferme, reconductible trois fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Trois reconductions pour une année supplémentaire envisageables par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3: acides, bases, sels et solvant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Ille-et-Vilaine et tous sites de l'Université de Rennes 1, notamment à Saint-Brieuc et Lannion.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 3: acides, bases, sels et solvant. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché s'entend sur une année ferme, reconductible trois fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Trois reconductions pour une année supplémentaire envisageables par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 4: solvants deutérés et consommables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Ille-et-Vilaine et tous sites de l'Université de Rennes 1, notamment à Saint-Brieuc et Lannion.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 4: solvants deutérés et consommables. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 23 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché s'entend sur une année ferme, reconductible trois fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Trois reconductions pour une année supplémentaire envisageables par tacite reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— DC1;

— DC2;

— NOTI2;

— Kbis;

— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Toutes informations permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat: organigramme de l'entreprise, qualités professionnelles des gérants et des personnels etc. Mémoire technologique et descriptif technique détaillé des produits proposés, l'étendue de la gamme de produits proposés pour le lot correspondant, la qualité de l'organisation du candidat démontrant sa capacité à mobiliser les moyens techniques et humains nécessaires à la réalisation des prestations, dans les délais requis, et à en assurer un suivi qualitatif. Bordereau des prix unitaires par lots et annexe questionnaire à renseigner pour conformité de l'offre.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/04/2021
Heure locale: 11:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/04/2021
Heure locale: 11:40
Lieu:

Pôle des achats.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Non.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les marchés sont conclus sur une année ferme, reconductibles trois fois par tacite reconduction. Renouvellement en 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chacun lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Les accords-cadres susvisés seront conclus avec:

— un minimum de deux attributaires pour chacun des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres;

— dans la limite d'un maximum de quatre attributaires par lot.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la Motte, CS 4441
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Adresse internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la Motte, CS 4441
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Adresse internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/03/2021