Fournitures - 156900-2021

30/03/2021    S62

France-Salon-de-Provence: Produits de nettoyage

2021/S 062-156900

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 80367
Ville: Salon-de-Provence Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13663
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Jourdan
Courriel: service.marches@salon-de-provence.org
Téléphone: +33 490448935
Fax: +33 490448972
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.salondeprovence.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: 65 boulevard Michelet
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Courriel: Service.marches@salon-de-provence.org
Téléphone: +33 490170193
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.salondeprovence.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de matériel de nettoyage

Numéro de référence: 20180000
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la Commune et du Centre communal d'action social en matière de fourniture de produits d'hygiène et de matériel de nettoyage. Le présent accord-cadre est passé par un groupement de commande. Il est donc conclu au profit de chacun des membres du groupement, à savoir la ville de Salon-de-Provence et le CCAS de la ville de Salon-de-Provence. Le lot suivant fait l'objet d'un marché distinct, passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique, et n'est donc pas couvert par la présente consultation: lot 7 Protections individuelles jetables.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 020 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Brosserie et petit materiel

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de brosserie et petits matériels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 30 000,00 EUR HT (20 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouate & Essuyage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141117 Ouate
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur les produit ouates et d'essuyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 80 000,00 EUR HT (65 000 EUR pour la Ville et 15 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs à déchets

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de sacs à déchets divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 35 000,00 EUR HT (25 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Droguerie & produits d'entretien

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de produits d'entretien divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 80 000,00 EUR HT (60 000 EUR pour la Ville et 20 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de nettoyage enzymatiques — restauration collective

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de produits de nettoyage enzymatiques pour la restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 20 000,00 EUR HT (19 000 EUR pour la Ville et 1 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Materiels de nettoyage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224330 Seaux
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de matériels de nettoyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT (1 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 10 000,00 EUR HT (8 000 EUR pour la Ville et 2 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 210-512402
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF01
Lot nº: 01
Intitulé:

Brosserie et petit matériel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Établissement Igual
Adresse postale: 175 rue Gustave-Courbetzae du Larzat
Ville: Villeneuve-lès-Maguelone
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF02
Lot nº: 02
Intitulé:

Ouate et essuyage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cristal Hygiène
Adresse postale: Parc d'activités de la Crau, 241 avenue Gabriel-Voisin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF03
Lot nº: 03
Intitulé:

Sacs à déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cristal Hygiène
Adresse postale: Parc d'activités de la Crau, 241 avenue Gabriel-Voisin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF04
Lot nº: 04
Intitulé:

Droguerie et produits d'entretien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cristal Hygiène
Adresse postale: Parc d'activités de la Crau, 241 avenue Gabriel-Voisin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF05
Lot nº: 05
Intitulé:

Produits enzymatiques - restauration collective

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cristal Hygiène
Adresse postale: Parc d'activités de la Crau, 241 avenue Gabriel-Voisin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21006MF06
Lot nº: 06
Intitulé:

Matériels de nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Pierre le Goff Méditerranée
Adresse postale: Cap Delta, 556 chemin du Mas de Cheylon, CS 90019
Ville: Nîmes Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30941
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les contrats sont conclus de leur notification au 31.12.2021. Ils sont tacitement reconductibles par période d'un an, trois fois. Les seuils minima et maxima annuels de commande seront identiques pour chaque période de reconduction. Les montants précisés au présent avis correspondent aux montants maxima de commande sur la durée totale du contrat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491434813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_euDMWB78eF&v=1&selected=0
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Boulevard Paul-Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491434813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/03/2021