Fournitures - 156953-2021

30/03/2021    S62

France-Taverny: Livres scolaires

2021/S 062-156953

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Taverny
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Ville: Taverny
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95150
Pays: France
Courriel: Marche@ville-taverny.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-taverny.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre a bons de commandes acquisitions de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires

Numéro de référence: 20MP020
II.1.2)Code CPV principal
22111000 Livres scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: l'acquisition de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: l'acquisition de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires. Au-delà des commandes dites «classiques» que seront amenées à passer les écoles et les accueils de loisirs, deux prestations ponctuelles spécifiques y sont rattachées:

— la fourniture de dictionnaires/encyclopédies à l'attention des enfants de grande section et de CM2;

— la fourniture de livres, à l'occasion des fêtes de fin d'année civile, à l'attention des enfants de petite section, moyenne section et grande section. Pour ces deux prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de pouvoir modifier les niveaux des élèves destinataires desdites opérations pour les années suivantes, sans bouleverser l'économie du marché. Minimum: sans/maximum: 100 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 207-502035
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20MP020
Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42353
Pays: France
Adresse internet: http://www.pichon.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Adresse internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/03/2021