Le site web TED est compatible avec les formulaires électroniques depuis le 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour.

Services - 157524-2022

25/03/2022    S60

France-Le Creusot: Services de conservation des objets exposés

2022/S 060-157524

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté Urbaine Le Creusot Montceau les Mines
Numéro national d'identification: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Ville: Le Creusot Cedex
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71206
Pays: France
Courriel: marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone: +33 385775151
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.creusot-montceau.org
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21032PAP - Ecomusée Creusot-Montceau - Chantier des collections

Numéro de référence: 21032PAP
II.1.2)Code CPV principal
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Ecomusée Creusot-Montceau - Chantier des collections.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 241 650.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79920000 Services de conditionnement et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la préparation des collections au transfert depuis leurs lieux de stockage actuel jusqu'à la nouvelle réserve, et l'encadrement des moyens humains fournis par l'écomusée pour cette même tâche. Les collections relèvent majoritairement du patrimoine industriel et ethnographique, mais aussi du domaine des beaux-arts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la note méthodologique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Compétence de l'équipe dédiée / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

« Le présent marché ne relève pas du champ d’application de la présente directive car son montant est inférieur aux seuils formalisés ».

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21032PAP
Intitulé:

Ecomusée Creusot-Montceau - Chantier des collections

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupement conjoint : A.CORROS / Abigail DAVID / Atelier Cédric LELIEVRE / Rouge CADIUM Sarl / IPSO FACTO-SCOP Sarl / La Pierre au Carré SCOP Sarl / DAUVERGNE Sylvie (Mandataire : A.CORROS)
Adresse postale: 17, Chemin de Séverin
Ville: ARLES
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Pierre au Carré Scop Sarl
Adresse postale: 17, Chemin de Séverin
Ville: Arles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DAUVERGNE Sylvie
Adresse postale: 52, Rue de Merlan
Ville: NOISY-LE-SPEC
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abigail DAVID
Adresse postale: 1, bis rue du Parc
Ville: Saint-Geniès-de-Comolas
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atelier Cédric LELIEVRE
Adresse postale: 15, Avenue de la Gare Maritime
Ville: Arles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rouge CADIUM Sarl
Adresse postale: 19, Rue du Verger des Roches
Ville: Lamothe
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: IPSO FACTO-SCOP Sarl
Adresse postale: 10, Rue Guy Fabre
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 241 650.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

- date de conclusion du marché : 24/02/2022

- modalités de consultation du marché : l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Direction des Finances - Château de la Verrerie - BP90069 - 71206 - Le Creusot Cédex.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas - BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://sagace.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas - BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://sagace.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/03/2022