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Services - 158189-2020

02/04/2020    S66

France-Toulouse: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

2020/S 066-158189

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EDF SA
Numéro national d'identification: 552 081 317 88948
Adresse postale: Agence achats hydraulique (AAH), 4 rue Claude Marie-Perroud – TSA 60041
Ville: Toulouse Cedex
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31096
Pays: France
Point(s) de contact: Lucile Follut – Agence achats hydraulique
Courriel: lucile.follut@edf.fr
Téléphone: +33 567694061
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.edf.com
Adresse du profil d’acheteur: https://pha.edf.com.
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE

II.1.2)Code CPV principal
90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an (en fonction des rivières).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Rhône et Moselle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rivières: Rhône et Moselle.

II.2.4)Description des prestations:

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.

Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.

En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m2 chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.

Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.

Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.

Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.

Quantité estimée:

Sur le lot 1 Rhône – Moselle: environ une campagne annuelle pour 12 stations (quatre stations × 3 sites), soit 60 stations sur la durée totale du marché.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois périodes optionnelles d'un an chacune.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivière Garonne

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rivière Garonne.

II.2.4)Description des prestations:

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.

Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.

En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m2 chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.

Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.

Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.

Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.

Quantité estimée:

Sur le lot 2 Garonne: environ deux campagnes annuelles pour cinq stations (cinq stations × une site), soit 50 stations sur la durée totale du marché.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois périodes optionnelles d'un an chacune.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Vienne et Loire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rivières Vienne et Loire.

II.2.4)Description des prestations:

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.

Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.

En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m2 chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.

Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque Centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.

Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.

Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.

Quantité estimée:

Sur le lot 3 Loire – Vienne: environ deux campagnes annuelles pour neuf stations (quatre stations Vienne +cinq stations Loire), soit 90 stations sur la durée totale du marché.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois périodes optionnelles d'un an chacune.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 145-358438
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Rhône et Moselle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivière Garonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Vienne et Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information no rfx_075800 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «nouveau fournisseur ? Se référencer».

Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com).

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: www.tribunal-de-paris.justice.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: www.tribunal-de-paris.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2020