Fournitures - 161394-2015

Afficher la vue résumée

09/05/2015    S90

France-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2015/S 090-161394

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: AP-HM
Numéro national d'identification: 26130008100484
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Ville: Marseille Cedex 5
Code postal: 13354
Pays: France
À l'attention de: Mme la directrice des achats
E-mail: dsel-marches@ap-hm.fr
Fax: +33 491381311

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://www.ap-hm.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: AP-HM direction des achats
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13005
Point(s) de contact: Division des marchés
E-mail: dsel-marches@ap-hm.fr
Fax: +33 491381311
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_iAumRTXyI-

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: AP-HM - direction des achats
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille Cedex 5
Code postal: 13354
Point(s) de contact: Division des marchés - 2ème étage
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'AP-HM (AO 245/15).
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Service central des transports de l'APHM, 13005 Marseille.

Code NUTS FR824 Bouches-du-Rhône

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'AP-HM (AO 245/15) - 9 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes, 09211100 Huiles pour moteurs, 31610000 Matériel électrique pour moteurs et véhicules, 34211200 Carrosseries d'ambulances

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 9 lots.
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en mono titularisation conclus en application de l'article 77 du CMP et chiffrés avec un montant minimum en euro(s) HT (cf. Article 1-2 du CCP).
L'article 1.3 du CCP indique la durée des marchés pour chaque lot.
L'annexe 1 au RC est relative au Parc automobile de l'AP-HM au 1.1.2015. Le nombre de véhicules est donné à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC toutes marques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 45 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules de plus de 3,5 t. de PTAC toutes marques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 5 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 5.7.2016. Fin 10.8.2017
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 2 ois 1 an.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des scooters toutes marques d'une cylindrée de 125 cm3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34421000 Scooters

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 5 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fourniture de pneumatiques avec montage et démontage pour véhicules tous types et toutes marques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34351100 Pneus pour voitures, 34352100 Pneus pour camions, 34411200 Pneus pour motocycles

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 20 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fourniture de consommables pour atelier mécanique et carrosserie automobile, huiles et lubrifiants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 50 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des caisses de transport de marque Trouillet incluant des hayons de marque Sorensen.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34211200 Carrosseries d'ambulances

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 10 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des cellules et cabines d'ambulances de type SANICAR.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34211200 Carrosseries d'ambulances

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 4 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des cellules et cabines d'ambulances de type petit picot.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34211200 Carrosseries d'ambulances

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 4 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables spécifiques aux installations sanitaires et de signalisation d'urgence électriques (lumineuses et sonores) et non électriques des ambulances de catégorie A et C, des véhicules rapides médicalisés -VLM- et de certains véhicules d'urgence.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34114121 Ambulances, 31620000 Appareils de signalisation acoustique ou optique

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel (HT) = 3 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductions tacites 3 fois 1 an.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation et le budget d'investissement de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Le comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lots 2-3-6: Coût. Pondération 90

2. Lots 2-3-6: Délai de livraison. Pondération 10

3. Lots 1-4-5-7-8-9: Coût. Pondération 60

4. Lots 1-4-5-7-8-9: Valeur technique. Pondération 30

5. Lots 1-4-5-7-8-9: Délai de livraison. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DSEL150245
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.6.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150245.

* Par courrier à l'adresse suivante:
AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie: +33 491381311.

* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
— la lettre de candidature (modèle Dc1);
— la déclaration du Candidat (modèle Dc2);
— la fiche derenseignements fournisseur jointe au dossier, dument complétée;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
— l'acte d'engagement;
— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot);
— les annexes au règlement de la consultation (bordereaux de valorisation: un par lot);
— le tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible);
— la fiche technique pour les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9 (cf. Article 6.2 du Rc).
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats:

— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr

— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
E-mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
6.5.2015