Marché de travaux - 162648-2021

02/04/2021    S65

France-Toulon: Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

2021/S 065-162648

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro national d'identification: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone: +33 494055824
Fax: +33 494467230
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

20trav03 — travaux de mises aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées de l'opéra de Toulon

Numéro de référence: 20trav03
II.1.2)Code CPV principal
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne les travaux de mises aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées de l'opéra de Toulon — monument Historique. Les travaux sont allotis en cinq lots et concernent notamment:

— lot no 1: plomberie/sanitaire/ventilation: travaux de mise en œuvre de systèmes de plomberie et de ventilation;

— lot no 2: électricité: travaux d'alimentation électrique, courants forts, courants faibles et équipements électriques;

— lot no 3: plâtrerie/peinture: travaux de cloisonnement, faux plafonds, peinture;

— lot no 4: menuiserie/serrurerie/métallerie: travaux de restauration, remplacement de menuiseries intérieures et extérieures, prolongations et remplacement de mains courantes;

— lot no 5: revêtements de sols: travaux de revêtements de sols dur et souple. La procédure de passation (AOO) est soumise aux dispositions des art. L. 2124-2, R. 2124.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 333 403.54 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie/sanitaire/ventilation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
44316500 Serrurerie
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de mise en œuvre de systèmes de plomberie et de ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de cinq mois: période de préparation d'un mois à compter de la date de notification du marché et quatre mois de travaux, à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
44316500 Serrurerie
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'alimentation électrique, courants forts, courants faibles et équipements électriques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de cinq mois: période de préparation d'un mois à compter de la date de notification du marché et quatre mois de travaux, à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie/peinture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
44316500 Serrurerie
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de cloisonnement, de faux plafonds, de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de cinq mois: période de préparation d'un mois à compter de la date de notification du marché et quatre mois de travaux, à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie/serrurerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44316500 Serrurerie
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de restauration, et de remplacement de menuiseries intérieures et extérieures, prolongations et remplacement de mains courantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de cinq mois: période de préparation d'un mois à compter de la date de notification du marché et quatre mois de travaux, à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
44316500 Serrurerie
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de revêtements de sols dur et souple.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de cinq mois: période de préparation d'un mois à compter de la date de notification du marché et quatre mois de travaux, à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 121-293889
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 38rl21-21337
Lot nº: 1
Intitulé:

Plomberie/sanitaire/ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frigevar
Adresse postale: Allée Helsinki
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 529.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 39rl21-21338
Lot nº: 2
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Degreane Elec
Adresse postale: 1001 avenue Alphonse-Lavallée
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 88 778.64 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 40rl21-21339
Lot nº: 3
Intitulé:

Plâtrerie/peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entreprise Covini
Adresse postale: 525 ZI Les Négadoux
Ville: Six-Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 863.61 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 41rl21-21340
Lot nº: 4
Intitulé:

Menuiserie/serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Menuiserie 2000
Adresse postale: ZA Jean-Monnet
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 73 394.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 42rl21-21341
Lot nº: 5
Intitulé:

Revêtement de sols

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entreprise Covini
Adresse postale: 525 ZI Les Négadoux
Ville: Six-Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 83 837.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant inscrit dans l'onglet valeur est le total en EUR HT des cinq lots. Durée des contrats: le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de cinq mois. Le délai d'exécution du marché est composé de la période de préparation d'une durée de trente jours et du délai d'exécution des travaux de quatre mois. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Date de signature des contrats: 16.3.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA),

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/e-mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021