Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-Cadre A Bons De Commande Travaux d?entretien courant Travaux interlocatifs
Numéro de référence: 2023-Main-0012
II.1.2)Code CPV principal45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
la présente consultation concerne la mise en place d?un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d?entretien courant et travaux interlocatifs, pour les sous-lots classés sans suite lors de la précédente consultation publiée le 1er septembre 2022, ainsi que pour les lots dont le montant maximum a été atteint.
les sous-lots techniques Papier Peint Peinture et Sols collés sont concernés
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 9 064 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A2_22bjppp2 Bourgoin Jallieu Dépt 38/69 lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 512 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A2_22bjscc2 Bourgoin Jallieu Dépt 38/69 lot5-Sols Collés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 576 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A4_22rpppp Rillieux la Pape - lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A4_22rpscc Rillieux la Pape - lot5-Sols Collés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 125
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A7_22bbppp2 Amberieu en Bugey Cc de la plaine de l'Ain lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 126
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A7_22bbscc2 Amberieu en Bugey Cc de la plaine de l'Ain lot5-Sols Collés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 147
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A8_22vippp2 Villeurbanne Dépt 69 lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 488 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 148
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
A8_22viscc2 Villeurbanne Dépt 69 lot5-Sols Collés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 432 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 202
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
Ab_22trppp1 Trévoux Dépt 01 lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 213
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
Ab_22trppp2 Trévoux Dépt 69 lot4-Papiers Peints Peinture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: Lot 214
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse
II.2.4)Description des prestations:
Ab_22trscc2 Trévoux Dépt 69 lot5-Sols Collés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 736 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/05/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires