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Fournitures - 163687-2020

07/04/2020    S69

France-Montreuil: Produits laitiers

2020/S 069-163687

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: FranceAgriMer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol Tanguy
Ville: Montreuil Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 93555
Pays: France
Point(s) de contact: SAF — Unité achats marchés
Courriel: mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone: +33 173302000
Fax: +33 173303034
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=563826&orgAcronyme=b4n
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=563826&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=563826&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture, élevage, pêche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2020 du Fonds européen d'aide aux plus démunis

Numéro de référence: FEAD2020-Beurre-Lait
II.1.2)Code CPV principal
15500000 Produits laitiers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de divers produits alimentaires destinés à des organisations partenaires en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies au titre de la campagne 2020 du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD). Marché constitué de six lots numérotés de 800 à 805. Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 18 977 283.64 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre doux surgelé

Lot nº: 800
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de beurre doux surgelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 355 450.24 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Livraisons en France métropolitaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB)

Lot nº: 801
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15511400 Lait demi-écrémé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 066 350.71 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Le marché autorise une variante, le soumissionnaire peut proposer du lait conventionnel à la place du lait bio. Livraisons en France métropolitaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre doux surgelé

Lot nº: 802
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de beurre doux surgelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 134 325.87 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Livraisons en France métropolitaine et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB)

Lot nº: 803
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15511400 Lait demi-écrémé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 666 559.82 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Le marché autorise une variante, le soumissionnaire peut proposer du lait conventionnel à la place du lait bio. Livraisons en France métropolitaine et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre doux surgelé

Lot nº: 804
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de beurre doux surgelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 826 484.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Livraisons en France métropolitaine (dont Corse).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB)

Lot nº: 805
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15511400 Lait demi-écrémé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait demi-écrémé UHT issu de l'Agriculture biologique (AB).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 928 113.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

Le marché autorise une variante, le soumissionnaire peut proposer du lait conventionnel à la place du lait bio. Livraisons en France métropolitaine.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le formulaire DUME complété:

— en partie II: en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique;

— en partie III (a, b, c): de motifs d'exclusion à candidater;

— en partie IV.A) (aptitude): concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, à l'inscription à un registre professionnel, une déclaration sur l'honneur conformément à l'article R. 2143-3-1º CC publique, et le cas échéant, une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

L'imprimé DUME complété à la partie IV.B) (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT concernant les fournitures, services spécifiques aux prestations du marché réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Indication à porter en partie IV.C) de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles:

— les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de trois ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé;

— les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2019;

— les systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché [pour exemples: choix des fournisseurs, des transporteurs, organisation des livraisons, des contrôles mis en œuvre (autres que ceux concernant spécifiquement la qualité des produits)];

— les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. Notamment en vue d'une production moins génératrice de gaz à effet de serre (économies d'énergie, optimisation des livraisons, formation des chauffeurs, économies de consommables, etc...); d'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et d'une manière générale de disposer d'une politique de gestion des déchets; de la mise en œuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage.

Les éléments requis en partie IV.C) peuvent être fournis sur papier libre. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestation émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés. Le soumissionnaire devra en outre fournir un récépissé de dépôt de déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale. Cette déclaration est effectuée via https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13984/ par le soumissionnaire qui est susceptible de mettre en œuvre l'une des étapes de la production, de la transformation et de la distribution des produits ou denrées alimentaires d'origine animales ainsi que les activités qui s'y déroulent. Dans le cas contraire, une attestation sur l'honneur devra être fournie indiquant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans l'une des situations décrites sur le lien http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/association-ou-organisation-de/assurer-une-activite-de-76/article/preparer-ou-vendre-de-denrees-276

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/05/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/05/2020
Heure locale: 14:30
Lieu:

FranceAgriMer — Unité achats marchés — Montreuil (93)

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er trimestre 2021

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=563826&orgAcronyme=b4n

L'imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plate-forme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. Lorsque le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères de sélection des offres figurent également dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure;

— passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1, référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

— recours de la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/04/2020