Fournitures - 163743-2021

02/04/2021    S65

France-Paris: Vaisselle

2021/S 065-163743

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPM — DSAF — BCP
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723
Ville: Paris Cedex 07
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75334
Pays: France
Courriel: Bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone: +33 142758000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=729514&orgAcronyme=d2v
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériel d'office et de cuisine pour les intendances des services du Premier ministre

Numéro de référence: 20_BAM_153
II.1.2)Code CPV principal
39221110 Vaisselle
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériel d'office et de cuisine pour les intendances des services du Premier ministre.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et réassort de matériel/vaisselle d'office et de service

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et réassort de matériel/vaisselle d'office et de service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois fois, pour un an, de manière tacite. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe le titulaire au plus tard un mois avant la date d'échéance de la période ferme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas de nécessité, la personne publique se réserve le droit de recourir à des marchés ayant pour objet la fourniture de livraisons complémentaires à celles du présent accord-cadre, dans les conditions définies à l'article R. 2122-4 du code précité.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En fonction de leur classement, trois titulaires se partagent les commandes:

— le 1er: un volume minimal de commande de 12 % du volume de commande sur la durée totale du marché;

— le 2e: un volume minimal de commande de 8 % du volume de commande sur la durée totale du marché;

— le 3e: un volume minimal de commande de 4 % du volume de commande sur la durée totale du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie et de matériels roulants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie et de matériels roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois fois, pour un an, de manière tacite. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe le titulaire au plus tard un mois avant la date d'échéance de la période ferme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas de nécessité, la personne publique se réserve le droit de recourir à des marchés ayant pour objet la fourniture de livraisons complémentaires à celles du présent accord-cadre, dans les conditions définies à l'article R. 2122-4 du code précité.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En fonction de leur classement, trois titulaires se partagent les commandes:

— le 1er: un volume minimal de commande de 12 % du volume de commande sur la durée totale du marché;

— le 2e: un volume minimal de commande de 8 % du volume de commande sur la durée totale du marché;

— le 3e: un volume minimal de commande de 4 % du volume de commande sur la durée totale du marché.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Lancement d'une prochaine consultation estimé pour 01/2025.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif national de règlement à l'amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021