Fournitures - 163767-2021

02/04/2021    S65

France-Le Havre: Matériel de jardinage divers

2021/S 065-163767

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Havre
Numéro national d'identification: 21760351300011
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Ville: Le Havre
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76084
Pays: France
Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lehavre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la Communauté
Ville: Le Havre Cedex
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76085
Pays: France
Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lehavre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 3 place Albert René
Ville: Le Havre
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76600
Pays: France
Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lehavre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Montivilliers
Adresse postale: 1 place François Mitterrand
Ville: Montivillliers
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76290
Pays: France
Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lehavre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 place François Mitterrand
Ville: Montivillliers
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76290
Pays: France
Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lehavre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.mpe76.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.mpe76.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes — outillage et fournitures industrielles

Numéro de référence: 21ff-Mutcv-0818-B
II.1.2)Code CPV principal
16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimal annuel. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites précisées à l'article 2-2;

— forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation;

— les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils à main (ex: marteaux, tournevis, clé à molette, clé à fourche, pince coupante, pince à dénuder, mètre ruban…)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Outils à main (ex: marteaux, tournevis, clé à molette, clé à fourche, pince coupante, pince à dénuder, mètre ruban…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils électroportatifs et pneumatiques portatifs (ex: perceuse, ponceuse, meuleuse, scie sauteuse, compresseur d'air, clé à chocs pneumatique…)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Outils électroportatifs et pneumatiques portatifs (ex: perceuse, ponceuse, meuleuse, scie sauteuse, compresseur d'air, clé à chocs pneumatique…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables électroportatifs, abrasifs et pneumatiques (ex: disques à poncer, disques diamant, forets à métaux, forets à béton, lames de scie sauteuse…)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Consommables électroportatifs, abrasifs et pneumatiques (ex: disques à poncer, disques diamant, forets à métaux, forets à béton, lames de scie sauteuse…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables ateliers (ex: lubrifiant, dégrippant, décapant, huile de coupe, graisses, produits pour véhicules, boulonnerie pour véhicules légers et poids lourds…)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Consommables ateliers (ex: lubrifiant, dégrippant, décapant, huile de coupe, graisses, produits pour véhicules, boulonnerie pour véhicules légers et poids lourds…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flexibles hydrauliques et accessoires avec ou sans prestations extérieures (fourniture de flexibles divers avec possibilité de demander une intervention sur place pour réparation en cas de besoin)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Flexibles hydrauliques et accessoires avec ou sans prestations extérieures (fourniture de flexibles divers avec possibilité de demander une intervention sur place pour réparation en cas de besoin).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de soudage et de brasage (ex: baguettes de brasage, électrodes, postes à souder…)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de soudage et de brasage (ex: baguettes de brasage, électrodes, postes à souder…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de levage (ex: palan, treuil, manille, élingue nylon, élingue chaîne, câble acier…)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de levage (ex: palan, treuil, manille, élingue nylon, élingue chaîne, câble acier…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de manutention et de stockage (transpalette manuel, chariot de transport, planche de déménagement, rayonnage, diable, gerbeur, bac gerbable, servante d'atelier…)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de manutention et de stockage (transpalette manuel, chariot de transport, planche de déménagement, rayonnage, diable, gerbeur, bac gerbable, servante d'atelier…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Échelle, escabeau, plateforme individuelle roulante (marchepied, échafaudage, échelle…)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423230 Escabeaux
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Échelle, escabeau, plateforme individuelle roulante (marchepied, échafaudage, échelle…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils de jardinage (standards et spécifiques ex: balai à gazon, binette à tirer, griffe piocheuse, scie à émonder, divers manches, raccords à collerette, fil pour débrousailleuse…)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Outils de jardinage (standards et spécifiques ex: balai à gazon, binette à tirer, griffe piocheuse, scie à émonder, divers manches, raccords à collerette, fil pour débrousailleuse…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures, produits et accessoires pour l'entretien et la réparation de la carrosserie (peinture, bombe à peinture, produits pour réparation, produits pour entretien, accessoires divers…)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Peintures, produits et accessoires pour l'entretien et la réparation de la carrosserie (peinture, bombe à peinture, produits pour réparation, produits pour entretien, accessoires divers…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils dédiés aux ateliers et aux véhicules (cric hydropneumatique, pont élévateur, démonte pneus, équilibreuse, pistolet à peinture…)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Outils dédiés aux ateliers et aux véhicules (cric hydropneumatique, pont élévateur, démonte pneus, équilibreuse, pistolet à peinture…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de trois ans ne seront pas prises en compte) en l'absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/05/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Annexes: clause de dématérialisation — groupement de commandes Ville du Havre/CCAS du Havre/Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole/ville de Montivilliers/CCAS de Montivilliers — outillage et fournitures industrielles — compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie. — Les candidatures peuvent concerner tous les lots, mais le candidat ne pourra pas remporter plus de deux lots. Dans le cas où un soumissionnaire, déjà attributaire de deux lots de cette consultation, arriverait en tête d'un troisième, le lot serait attribué au second soumissionnaire le mieux placé et ainsi de suite jusqu'à attribution du lot. Dans cet esprit, l'ordre d'examen des lots sera déterminé par ordre d'importance. Les lots seront attribués dans l'ordre suivant: lot nº 1; lot nº 2; lot nº 4; lot nº 6; lot nº 5; lot nº 10; lot nº 7; lot nº 3; lot nº 8; lot nº 9; lot nº 11; lot nº 12. De plus, si un soumissionnaire est déjà attributaire de deux lots, son offre ne sera pas analysée pour les lots suivants pour lesquels il aurait soumissionné. Cependant, si l'application de ces règles amène à l'infructuosité d'un lot, alors ces mêmes règles seront suspendues pour l'examen du lot concerné par l'infructuosité. Les soumissionnaires présenteront une offre distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.

Critères de jugement des offres (cf. article 8 du règlement de la consultation):

1er critère — la valeur technique, notée sur 45 (appréciée au regard des fiches techniques, de la note méthodologique, des justificatifs et des catalogues et/ou listes-tarifs fournis);

2e critère — le prix, noté sur 35 (apprécié sur la base du montant total HT de la simulation de commande);

3e critère — la démarche environnementale proposée, notée sur 12 (appréciée au regard du mémoire environnemental fourni et des justificatifs fournis);

4e critère — la démarche insertion sociale proposée, notée 8 (appréciée au regard du mémoire social fourni et des justificatifs fournis).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583503
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021