Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Groupement de commandes — outillage et fournitures industrielles
Numéro de référence: 21ff-Mutcv-0818-B
II.1.2)Code CPV principal16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimal annuel. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites précisées à l'article 2-2;
— forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation;
— les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Outils à main (ex: marteaux, tournevis, clé à molette, clé à fourche, pince coupante, pince à dénuder, mètre ruban…)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Outils à main (ex: marteaux, tournevis, clé à molette, clé à fourche, pince coupante, pince à dénuder, mètre ruban…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Outils électroportatifs et pneumatiques portatifs (ex: perceuse, ponceuse, meuleuse, scie sauteuse, compresseur d'air, clé à chocs pneumatique…)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Outils électroportatifs et pneumatiques portatifs (ex: perceuse, ponceuse, meuleuse, scie sauteuse, compresseur d'air, clé à chocs pneumatique…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Consommables électroportatifs, abrasifs et pneumatiques (ex: disques à poncer, disques diamant, forets à métaux, forets à béton, lames de scie sauteuse…)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Consommables électroportatifs, abrasifs et pneumatiques (ex: disques à poncer, disques diamant, forets à métaux, forets à béton, lames de scie sauteuse…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Consommables ateliers (ex: lubrifiant, dégrippant, décapant, huile de coupe, graisses, produits pour véhicules, boulonnerie pour véhicules légers et poids lourds…)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Consommables ateliers (ex: lubrifiant, dégrippant, décapant, huile de coupe, graisses, produits pour véhicules, boulonnerie pour véhicules légers et poids lourds…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Flexibles hydrauliques et accessoires avec ou sans prestations extérieures (fourniture de flexibles divers avec possibilité de demander une intervention sur place pour réparation en cas de besoin)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Flexibles hydrauliques et accessoires avec ou sans prestations extérieures (fourniture de flexibles divers avec possibilité de demander une intervention sur place pour réparation en cas de besoin).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de soudage et de brasage (ex: baguettes de brasage, électrodes, postes à souder…)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Matériel de soudage et de brasage (ex: baguettes de brasage, électrodes, postes à souder…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de levage (ex: palan, treuil, manille, élingue nylon, élingue chaîne, câble acier…)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42410000 Matériel de levage et de manutention
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Matériel de levage (ex: palan, treuil, manille, élingue nylon, élingue chaîne, câble acier…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de manutention et de stockage (transpalette manuel, chariot de transport, planche de déménagement, rayonnage, diable, gerbeur, bac gerbable, servante d'atelier…)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42410000 Matériel de levage et de manutention
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Matériel de manutention et de stockage (transpalette manuel, chariot de transport, planche de déménagement, rayonnage, diable, gerbeur, bac gerbable, servante d'atelier…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Échelle, escabeau, plateforme individuelle roulante (marchepied, échafaudage, échelle…)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44423230 Escabeaux
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Échelle, escabeau, plateforme individuelle roulante (marchepied, échafaudage, échelle…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Outils de jardinage (standards et spécifiques ex: balai à gazon, binette à tirer, griffe piocheuse, scie à émonder, divers manches, raccords à collerette, fil pour débrousailleuse…)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Outils de jardinage (standards et spécifiques ex: balai à gazon, binette à tirer, griffe piocheuse, scie à émonder, divers manches, raccords à collerette, fil pour débrousailleuse…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Peintures, produits et accessoires pour l'entretien et la réparation de la carrosserie (peinture, bombe à peinture, produits pour réparation, produits pour entretien, accessoires divers…)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Peintures, produits et accessoires pour l'entretien et la réparation de la carrosserie (peinture, bombe à peinture, produits pour réparation, produits pour entretien, accessoires divers…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Outils dédiés aux ateliers et aux véhicules (cric hydropneumatique, pont élévateur, démonte pneus, équilibreuse, pistolet à peinture…)
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
42410000 Matériel de levage et de manutention
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Outils dédiés aux ateliers et aux véhicules (cric hydropneumatique, pont élévateur, démonte pneus, équilibreuse, pistolet à peinture…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres à bons de commande sont effectifs du 1.9.2021 au plus tôt, ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2022. Tous les accords-cadres seront tacitement reconductibles trois fois, par période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
