Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Autre
I.5)Activité principaleLoisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Réalisation, livraison et accroche d'un carillon de cinq cloches
Numéro de référence: 20_cco_0006
II.1.2)Code CPV principal37316200 Cloches
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le titulaire du marché aura à sa charge pour les cinq tranches correspondant chacune à une cloche: la conception, la fabrication, la livraison et l'installation des cloches ainsi que l'ensemble des organes mécaniques de sonneries, et le pilotage par automate sera assuré par le titulaire du marché. Pour les finitions, l'ensemble des décors et effigies qui figureront sur la cloche seront définis, pour chaque tranche, par un artiste plasticien choisi par le CCO.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 302 452.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37316200 Cloches
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
Abbaye Royale de Fontevraud — BP 24 49590 Fontevraud-l'Abbaye.
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire du marché aura à sa charge pour les cinq tranches correspondant chacune à une cloche: La conception, la fabrication, la livraison et l'installation des cloches ainsi que l'ensemble des organes mécaniques de sonneries, et le pilotage par automate sera assuré par le titulaire du marché. Pour les finitions, l'ensemble des décors et effigies qui figureront sur la cloche seront définis, pour chaque tranche, par un artiste plasticien choisi par le CCO.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le présent marché est décomposé en cinq tranches (art. R. 2113-4 et suivants code de la commande publique) définies comme suit:
— tranche ferme: cloche do 3,
— tranche optionnelle 1: cloche mi 3,
— tranche optionnelle 2: cloche sol 3,
— tranche optionnelle 3: cloche re 3,
— tranche optionnelle 4: cloche sol 2.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:30/03/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Lussault Campaniste
Adresse postale: ZI des Peux
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 302 452.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 263 127.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Le montant total indiqué est celui toutes tranches confondues.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre-Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel:
tgi-rennes@justice.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:31/03/2021