Fournitures - 167591-2019

10/04/2019    S71    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Bastia: Produits alimentaires divers

2019/S 071-167591

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Bastia
21200033500019
avenue Pierre Giudicelli
Bastia
20410
France
Téléphone: +33 495559702
Courriel: marches@bastia.corsica
Code NUTS: FRM02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Adresse du profil d’acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots no 91 à 9

Numéro de référence: 2018/058
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ces lots ont été déclarés sans suite lors d'une précédente consultation référencée sous le no 2017/084. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant maximum et minimum le marché est conclu pour une période partant de sa notification jusqu'au 30.6.2019.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 43 216.43 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 91
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant indicatif annuel: 70 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries fraîches

Lot nº: 92
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Charcuteries fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant indicatif annuel: 55 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 93
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant indicatif annuel: 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits 4e gamme — sachet salade

Lot nº: 94
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221320
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02
II.2.4)Description des prestations:

Produits 4e gamme — sachet salade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant indicatif annuel: 15 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 189-426568
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 91
Intitulé:

Surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNC Cash Corse
avenue Paul Giacobbi — Montesoro
Bastia
20600
France
Code NUTS: FRM
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 582.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 92
Intitulé:

Charcuteries fraîches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNC Cash Corse
avenue Paul Giacobbi — Montesoro
Bastia
20600
France
Code NUTS: FRM
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 696.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 93
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sedaco
avenue Sampiero Corso — RN 193
Bastia
20600
France
Code NUTS: FRM
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 938.03 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 94
Intitulé:

Produits 4e gamme — sachet salade

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signature du lot 91: 21.1.2019, date de signature du lot 92: 21.1.2019, date de signature du lot 93: 21.1.2019, lieu et horaire ou le marché pourra être consulté: mairie de Bastia, direction des achats, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:30 compte tenu de la procédure retenue, accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, le montant du marché mentionné (pour chaque lot) est indicatif et correspond au montant total du bordereau de prix.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bastia
Villa Montepiano
Bastia
20407
France
Téléphone: +33 495328866
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr

Adresse internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/04/2019