Fournitures - 170311-2023

22/03/2023    S58

France-Montreuil: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2023/S 058-170311

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: franceagrimer
Adresse postale: 12 rue Henri rol tanguy
Ville: Montreuil Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93555
Pays: France
Point(s) de contact: SAF - Unité Achats Marchés
Courriel: mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone: +33 173302000
Fax: +33 173303034
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture,Elevage,Pêche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits Fse+Accordés par la Commission européenne-règlement(ue)no2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021

Numéro de référence: DI-FSE2023-diversambiants
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine et destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 20 lots numérotés de 300 à 319

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 35 152 417.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

betteraves rouges assaisonnées en dés

Lot nº: 300
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés. Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 171 242.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

café moulu (100% arabica)

Lot nº: 301
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15861000 Café
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 390 931.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

champignons 1er choix au naturel

Lot nº: 302
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15331430 Champignons en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 748 241.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chocolat en poudre petit déjeuner

Lot nº: 303
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15840000 Cacao; chocolat et sucreries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 847 035.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

confiture extra de framboises

Lot nº: 304
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15332290 Confitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Se

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de confiture extra de framboises

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 846 531.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

farine de blé type 55

Lot nº: 305
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15610000 Produits de la minoterie
15612100 Farine de blé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de farine de blé type 55

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 525 649.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

graine de couscous calibre moyen

Lot nº: 306
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15851250 Couscous
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 425 920.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

haricots rouges

Lot nº: 307
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15331000 Légumes transformés
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de haricots rouges

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 753 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

huile de Tournesol

Lot nº: 308
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15411100 Huiles végétales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison d'huile de Tournesol

Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 420 559.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

oreillons de pêches préservés

Lot nº: 309
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15332400 Conserves de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservés

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 417 604.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâte Macaroni

Lot nº: 310
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de pâte Macaroni

Accord-Cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 994 611.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pétales de maïs glacés au sucre

Lot nº: 311
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15610000 Produits de la minoterie
15613310 Céréales pour petit déjeuner
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre.

Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 358 841.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pois chiches

Lot nº: 312
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de Pois chiches

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 114 863.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poulet Basquaise et son riz

Lot nº: 313
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de poulet Basquaise et son riz

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 124 642.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

purée de pomme de terre en flocons déshydratés

Lot nº: 314
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 139 040.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

purée de pommes-poires sans sucre ajouté

Lot nº: 315
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15332270 Purées de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajouté

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 151 404.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

riz long étuvé

Lot nº: 316
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15610000 Produits de la minoterie
15614100 Riz à grains longs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de riz long étuvé

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 403 686.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sardines à la sauce tomate

Lot nº: 317
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15241300 Sardines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de sardines à la sauce tomate

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 168 724.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

thon entier à l'huile de tournesol

Lot nº: 318
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15241400 Thon en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesol

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 427 545.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

velouté de potiron

Lot nº: 319
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15891900 Soupes de légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de velouté de potiron

accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 721 829.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 30/06/2023
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021

II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.ii.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs dexclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de 3 ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. - les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2022. - les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché notamment en vue dune production moins génératrice de gaz à effet de serre(économies d'énergie, économies de consommables, etc...) ; d'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et dune manière générale de disposer dune politique de gestion des déchets ; de la mise en oeuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Le récépissé de dépôt de déclaration de manipulations de denrées alimentaires d'origine animale, si lot concerné. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestations émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/04/2023
Heure locale: 14:30
Lieu:

franceagrimer : Unité Achats Marchés - montreuil(93)

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

la séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023, 2024

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

en complément du Ii.1.1 ci-avant, lire Fse+ 2023 " Produits ambiants.

Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante :

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/03/2023